CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 4
L'emploi de directeur régional comporte six échelons.
Article 23
La phase d'admission comporte une audition des candidats admissibles.
Article 2
L'identité de la substance doit comporter les informations suivantes :
Le concours comporte des épreuves écrites et des épreuves orales.
Les stages doivent comporter les durées de formation suivantes :
Article 6
Chaque avis de recrutement comporte les informations suivantes :
La demande d'agrément doit comporter les éléments suivants :
Le dossier de demande comporte les indications et pièces suivantes :
Article 5
La phase d'admission comporte une épreuve pratique, comportant :
Article Annexe 1
La demande d'agrément comporte les éléments et informations suivants :
Article MS 36
Les réserves de sable doivent comporter une pelle pour la projection.
Article 15
L'emploi de chef de service comporte huit échelons.
Article R131-11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56
Toute demande d'autorisation comporte les pièces suivantes :
Article Annexe III
PROJET PÉDAGOGIQUE Le projet pédagogique comporte au minimum :
Article D446-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 15
Le cahier des charges des mises aux enchères comporte notamment :
Article R181-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 68 > 09
La déclaration prévue à l'article L. 181-31 comporte :
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