de la collection "Alhambra" et au lancement, en 2015, de la gamme "Blossom" et sans rechercher, s'agissant du motif [U] [R], si sa toute récente commercialisation n'était pas une conséquence du comportement

d'un défaut de motifs, en violation de l'article 455 du code de procédure civile ; ALORS QUE de deuxième part l'expertise Villard avait été diligentée et motivée au regard des éléments de preuve compris

La société MAXI TOYS a été citée à Parquet et la société MAXI-JOUETS CERGY à personne habilitée, selon actes d'huissiers de justice des 3 et 4 décembre 1996, et elles n'ont pas comparu ; le présent arrêt

cherché : - d'une part à détourner la clientèle de la SARL Anben Pharma à son profit ; - d'autre part à profiter de la notoriété de la marque de la SARL Anben Pharma pour gagner de nouveaux clients (comportement

X... et de la société Fashion TV à réparer le préjudice causé par leurs agissements déloyaux et parasitaires, alors, selon le moyen : 1 / que l'action en concurrence ou agissements parasitaires qui

, la société Constructions traditionnelles Val de Loire (la société CTVL) qui construit et commercialise des maisons individuelles sur le même secteur géographique qu'elle, en leur reprochant un comportement

Elle suppose en revanche la démonstration de l'existence d'une faute : les agissements parasitaires, d'un préjudice et d'un lien de causalité entre eux.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller,

la fiabilité de la société dont elle ventait les mérites » alors que France Télévision n'a pas communiqué d'informations inexactes sur ce point, Considérant que Coty soutient que Marvale a un comportement

Si cette requête s'avère être particulièrement longue et détaillée quant aux multiples exemples en lesquels la société Maisons du Monde considère illustrer le comportement parasitaire de son adversaire

Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles, autrement composée

en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Montpellier, autrement composée

Y... et, à compter du 19 mai 2010, date du contrat de licence exclusive consentie par M.

d'autrui lorsque cette dernière est individualisée et lui procure un avantage concurrentiel, fruit d'un savoir-faire, d'un travail intellectuel et d'investissements ; Que caractérise ainsi un comportement

Enfin, la société Assurance et Conseils prétend que la société [F] a adopté un comportement parasitaire à son égard.

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller

Date de l'ordonnance de clôture : 17 Mars 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 mai 2025 Date de mise à disposition : 01 juillet 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition

démontre ni une faute imputable à Cofatech ni un préjudice direct et certain en lien causal avec la faute alléguée ne peut être suivi dans ses demandes (cf. arrêt, p. 10, 11 et 12) ; 1/ ALORS QU'un comportement

Sur les actes parasitaires commis par les sociétés ZARA Les appelantes récusent toutes les accusations de comportement parasitaire et reprochent à la société [D] d'avoir sélectionné de manière partisane