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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 654 résultats pour « curage et entretien »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Cet exposé est suivi d'un entretien avec le jury. (Préparation : 30 minutes ; durée : 30 minutes [exposé : 10 minutes, entretien : 20 minutes] ; coefficient 2.) 1.
Article L2122-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 87
Un entretien postnatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme entre les quatrième et huitième semaines qui suivent l'accouchement.
Article 7
En vue de cet entretien, le jury utilise une grille d'évaluation dont le contenu est chaque année mis en ligne sur le site internet du ministère de la défense.
Les personnels énumérés ci-après bénéficient chaque année d'un entretien professionnel dans les conditions prévues par le décret du 28 juillet 2010 susvisé :
Article 3
Les candidats à la formation de médiateur familial font l'objet d'une sélection comprenant, d'une part, une sélection sur dossier et, d'autre part, un entretien avec le candidat.
Article 2
L'examen professionnel est une épreuve orale d'une durée de trente minutes environ comportant un exposé du candidat suivi d'un entretien avec le jury.
Article R5534-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 45 > 16
Les gens de mer peuvent se faire assister par un gens de mer de leur choix présent à bord lors de tout entretien se rapportant au motif de leur plainte ou réclamation.
Article R412-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 86
Le contrat d'emploi pénitentiaire peut être renouvelé par le donneur d'ordre, par avenant au contrat d'emploi pénitentiaire et après entretien avec la personne détenue intéressée.
Article 15
. - Deux entretiens individuels avec le jury : - un entretien d'aptitude générale et de motivation.
Article 37
Les caractéristiques de ces appareils ainsi que les conditions de leur emploi et de leur entretien doivent exclure tout risque de raté par défaut de puissance ; ils doivent faire l'objet d'une vérification au moins une fois par an.
Article 48
L'appréciation, par l'autorité de nomination, de la valeur professionnelle des fonctionnaires se fonde sur un entretien professionnel annuel conduit par le supérieur hiérarchique direct qui donne lieu à l'établissement d'un compte rendu.
Article 16
Cette évaluation comporte un entretien individuel conduit par le supérieur hiérarchique de l'agent.
Article L232-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 78
Les personnes mentionnées à l'article L. 231-8 doivent bénéficier d'au moins un entretien avec un médecin dans l'une de ces antennes. Cet entretien est validé par la délivrance d'une attestation.
Article 13
La phase d'admission consiste en un entretien avec le jury d'admission des candidats déclarés admissibles.
pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI) comporte trois épreuves consécutives devant une commission désignée par le jury défini à l'article 5 : - épreuve 1 : une séance pédagogique d'une durée de 45 minutes avec un groupe d'élèves, suivie d'un entretien
Article D691-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 33
“Cet arrêté préfectoral comprend l'application d'une ou plusieurs des mesures suivantes : “- implantation et entretien des haies vives.
Article D693-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 34
Article 8
L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury qui vise à apprécier les aptitudes du candidat ainsi que sa motivation et ses capacités à exercer les fonctions normalement dévolues à un capitaine pénitentiaire.
Après entretien individuel avec le supérieur hiérarchique de l'agent, la demande de télétravail est examinée par une instance collégiale présidée par le chef de service ou son représentant, au regard :
Article 11
Toute personne utilisant un appareil agréé doit le maintenir en bon état d'entretien et n'employer pour cet entretien que des pièces du type d'origine ou agréées aux mêmes fins.
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