En deuxième lieu, en se bornant à présenter un formulaire déclaratif faisant état d'une dissolution de la société Aliance SC au 17 décembre 2013, mais qui comporte deux dates différentes et qui est dépourvu

blanc cassis " ; que cette société a déposé le 19 mars 1952, la marque " Un Kir ", enregistrée sous le numéro 512 202, ultérieurement renouvelée, pour désigner des vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool

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, la suspension de l'exécution de l'arrêté interministériel du 21 août 2008 portant suspension de la mise sur le marché d'un système d'alarme par détection d'immersion et ordonnant son retrait, la diffusion

Statuant à nouveau : à titre principal : - prononcer la dissolution de la SCI JTC. À titre subsidiaire : - autoriser le retrait pour juste motif de M.

[F], égérie de la marque Etam, connaît un nouveau succès dans sa carrière, cofondatrice avec la maison Taittinger de French Bloom, un vin pétillant sans alcool vraiment délicieux !

SONIA RYKIEL CREATION ET DIFFUSION DE MODELES représentée par son président dont le siège social est 175, boulevard Saint Germain 75006 PARIS représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à

(ANDRE), AGISSANT EN SON NOM PERSONNEL ET ES QUALITES DE GERANT DE LA SOCIETE DE DIFFUSION DES VINS ET SPIRITUEUX FRANCAIS ET ETRANGERS, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 14 MAI 1969

fait état de " l'incompétence professionnelle " d'Y..., de ce qu'elle se livrait à la radiesthésie sur ses élèves et avait, procès-verbal de conduite en état d'ivresse à l'appui, une inclination pour l'alcool

le délai à compter de la délivrance du visa d'exploitation au terme duquel la diffusion télévisée de ces oeuvres peut intervenir" ; que les dispositions de l'article 4-1 du cahier des charges de la 6e

Ils ont également la possibilité d'ordonner la diffusion de mises en garde ou de précautions d'emploi ainsi que le rappel en vue d'un échange ou d'une modification ou d'un remboursement total ou partiel

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JEAN SONT PREVENUS D'AVOIR, COURANT MAI 1975, ORGANISE ET EXECUTE LA DIFFUSION D'UNE PUBLICITE ILLICITE PAR AFFICHAGE EN FAVEUR DU PRODUIT ALCOOLISE DE LA MARQUE BYRRH ; QUE LE SUPPORT DE CETTE CAMPAGNE

Poursuivant le contrôle dans le débit de boissons à l'enseigne MCDONALD'S situé à Caluire exploité par la société DAVANCE, ils ont constaté l'utilisation d'une fontaine à boissons pour opérer la dilution

tenant compte des propriétés pharmacologiques du produit considéré, telles qu'elles pouvaient être établies en l'état actuel de la connaissance scientifique, de modalités d'emploi, de l'ampleur de sa diffusion

'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Z] frères, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Vins alcools

", la " recette du docteur Z... paraît avoir été connue des amateurs de plantes médicinales ", ainsi que l'atteste la multiplicité des marques déposées où l'on relève le mot suédois, avant même la diffusion

En outre, aux termes de l'article R. 571-26 du même code : " Les bruits générés par les activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés dans les lieux ouverts au public