Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose d'une organisation lui permettant, en tant que de besoin, d'être en appui d'un ou plusieurs autres établissements de santé titulaires d'une autorisation de chirurgie sans être autorisés à

Article R242-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 10

Code rural (nouveau)

qu'elle constitue une activité accessoire à l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.

Article D6124-132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 73

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique s'assure que les chirurgiens qui exercent la chirurgie oncologique sont titulaires d'une qualification dans la spécialité dans laquelle ils interviennent et justifient d'une activité cancérologique

LEGIARTI000048951794

—

THORACIQUE ET CARDIOVASCULAIRE 1 MÉDECIN CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE 1 MÉDECIN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE 3 MÉDECIN CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOVASCULAIRE 1 MÉDECIN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE 3 MÉDECIN CHIRURGIE VASCULAIRE 1 MÉDECIN

Article Annexe R'

—

la chirurgie cervico-faciale.

Article 2

—

Les auxiliaires de soins exerçant des fonctions d'assistant dentaire assistent le chirurgien-dentiste dans les tâches matérielles et les préparations courantes nécessitées par l'exécution des soins dentaires.

LEGIARTI000033169064

—

et métabolisme 8 décembre 2016 Chirurgie viscérale et digestive 8 décembre 2016 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 12 décembre 2016 Pneumologie 13 décembre 2016 Oncologie 13 décembre 2016 Chirurgie vasculaire 14 décembre 2016 Gastro-entérologie

Article Annexe O

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE GENERALE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements de base - Anatomie chirurgicale ; - Acte opératoire, méthodologie chirurgicale ; - Pathologie générale

Article 13

—

-Pour les étudiants et élèves des formations d'aide-soignant, d'ambulancier, d'assistant dentaire, d'assistant de régulation médicale, d'auxiliaire de puériculture et de préparateur en pharmacie hospitalière, qui n'ont pas pu réaliser et valider, avant

Article R6123-92-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 24

Code de la santé publique

Pour la prise en charge post-opératoire des patients qu'il traite, le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique thoracique avec mention A2 mentionnée au I de l'article R. 6123-87-1, le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique complexe

Article 1

—

Il se prononce, dans les conditions prévues par les dispositions prévues par les statuts particuliers et par le présent décret, sur les mesures individuelles relatives à la carrière des professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire

Article R4111-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 08 > 12

Code de la santé publique

Le médecin ou chirurgien-dentiste spécialiste mentionné au 2° de l'article L. 4111-1-2 peut se voir délivrer une autorisation temporaire d'exercice de la médecine ou de la chirurgie dentaire dans les conditions suivantes : 1° Il bénéficie d'une promesse

Article R723-81-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 71 > 86

Code de la sécurité intérieure

Les étudiants vétérinaires admis en cinquième année peuvent être engagés ou, lorsqu'ils étaient par ailleurs sapeurs-pompiers volontaires, nommés au grade de vétérinaire aspirant de sapeurs-pompiers volontaires.

Article R241-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 50

Code rural (nouveau)

-En cas de manquement grave au code de déontologie vétérinaire par un élève pratiquant la médecine et la chirurgie des animaux en qualité d'assistant, le préfet peut à titre conservatoire, par décision motivée, suspendre l'exercice de la médecine et de

Article Annexe

—

Pneumologie ; addictologie 1 1 Cardiologie 4 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 1 Chirurgie vasculaire

Article Annexe U'

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Interventions obstétricales ; - Gynécologie générale ; - Le sein et sa pathologie. 2) Formation thématique - Gynécologie médicale ; - Oncologie gynécologique et mammaire ; - Chirurgie gynécologique et mammaire ; - Reproduction, sexualité, fertilité ;

Article 1

—

Chirurgie générale. Neurochirurgie. Ophtalmologie. Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale. Stomatologie. Anesthésie-réanimation. Biologie médicale. Gynécologie médicale. Gynécologie-obstétrique. Médecine générale.

Article Annexe T

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et anesthésie ; - Système nerveux et anesthésie ; - Troubles du métabolisme et anesthésie ; - Hémostase et transfusion ; - Anesthésie en obstétrique ; - Anesthésie pédiatrique ; - Anesthésie en ORL, ophtalmologie et stomatologie ; - Anesthésie en chirurgie

Article D6124-277

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 94

Code de la santé publique

La prise en charge en chirurgie ambulatoire consiste à dispenser, pendant une durée de séjour inférieure ou égale à douze heures, des actes de chirurgie équivalents, par leur nature, leur complexité et la surveillance médicale qu'ils requièrent, à ceux

Article 16

—

La délivrance des appareils de prothèse dentaire n'est effectuée que s'il s'agit d'appareils fonctionnels ou thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.

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