.. et Y... et la société CBM ont signé avec la société Centre national des véhicules de loisirs (la société CNVL) un protocole de cession des actions qu'ils détenaient dans le capital de la société Evasion

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que par acte authentique du 4 janvier 1994, M. et Mme X... ont vendu à la société L'Evasion

perquisition effectuée le 12 janvier 2002 à son domicile, ont été diligentés dans le cadre de la commission rogatoire délivrée le 11 août 2001 dans l'information (D 01/37) ouverte notamment du chef d'évasion

fuite du demandeur dans ce pays se trouve à l'origine de cette difficulté ; que, compte tenu des nombreuses et lourdes condamnations prononcées contre lui, dont certaines par contumace et une pour évasion

la fuite de l'accusé dans ce pays se trouve à l'origine de cette difficulté ; que, compte tenu des nombreuses et lourdes condamnations prononcées contre lui, dont certaines par contumace et une pour évasion

la fuite de l'accusé dans ce pays se trouve à l'origine de cette difficulté ; que, compte tenu des nombreuses et lourdes condamnations prononcées contre lui, dont certaines par contumace et une pour évasion

la fuite de l'accusé dans ce pays se trouve à l'origine de cette difficulté ; que, compte tenu des nombreuses et lourdes condamnations prononcées contre lui, dont certaines par contumace et une pour évasion

suivie contre lui des chefs de vols, usage de fausses plaques d'immatriculation, contrefaçon et usage de chèques contrefaits, faux et usage de faux documents administratifs en état de récidive légale et évasion

part, que la Cour est tenue de répondre aux chefs de conclusions péremptoires ; qu'en l'espèce, Yannat Meas avait soutenu que le contrôle fiscal effectué n'avait pas permis de découvrir la moindre évasion

perquisition effectuée le 12 janvier 2002 à son domicile, ont été diligentés dans le cadre de la commission rogatoire délivrée le 11 août 2001 dans l'information (D 01/37) ouverte notamment du chef d'évasion

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Loisirs Évasion, Loisirs 40, Loisirs 47 et ATC 64 par la société Trigano

francs ou 950 000 francs, selon les propres déclarations de Laurent Z..., ce dernier n'a pas manifesté de curiosité particulière quant à la provenance de ces bons, se contentant d'indiquer de manière évasive

judiciaire les créances de la salariée invoquées à titre de solde de salaire de juin 1995, de congés payés, des jours fériés et de repas, alors, selon le moyen, qu'en se contentant de faire une référence évasive

* * * * EXPOSE DU LITIGE Mme [T] [S] a été victime d'un accident le 22 août 2024 au cours d'une activité nautique de bouée tractée par un pilote de la société Jet fun évasion, assistée auprès

(les cédants) ont cédé à la société Voyageurs du monde (la société VDM) les participations qu'ils détenaient dans le capital des sociétés composant le groupe Quantus évasion, sous la condition suspensive

[K] [M] des chefs, notamment, de détournement d'aéronef et évasion, en bande organisée, a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile. Un mémoire a été produit.

[H] [L] des chefs, notamment, de détournement d'aéronef et évasion, en bande organisée, a déclaré irrecevable sa demande d'annulation de pièces de la procédure.

relève d'une appréciation subjective, qui n'est pas de nature à permettre un débat probatoire ; qu'ils soulignent que leur présentation, en ce qui concerne la partie civile, renvoie à la notion « d'évasion

de l'audience et du fait que le recours à ce moyen est envisagé, en refuser l'utilisation, sauf si son transport parait devoir être évité en raison des risques graves de trouble à l'ordre public ou d'évasion

W... a fait l'objet d'une classification en "ESC3", "en raison des risques d'évasion présentés par ce dernier, ce qui nécessite un escorte renforcée" et "qu'une telle escorte avait déjà été nécessitée