Il doit être prévu des moyens de renouvellement de l'atmosphère du local intéressé après extinction de l'incendie par le gaz. 2. Dispositif à gaz carbonique. 2.1.

Article Annexe 226-4.A.2

Code inconnu

Il doit être prévu des moyens de renouvellement de l'atmosphère du local intéressé après extinction de l'incendie par le gaz. 2. Dispositif à gaz carbonique : 2.1.

Article 3

Code inconnu

Des dispositions sont prises pour réduire les risques d'incendie d'origine interne à l'installation, pour permettre la détection rapide des départs de feu et l'alerte, pour empêcher l'extension des incendies et assurer leur extinction.

Article 4

Code inconnu

Protection contre l'incendie Des dispositions seront prises pour réduire les risques et les conséquences des incendies d'origine interne ou externe à l'installation, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction.

LEGIARTI000035606680

Code inconnu

Instituts nationaux de jeunes sourds Professeur d'enseignement technique Corps en voie d'extinction hors classe 587 - 966 A compter du 1er janvier 1996 classe normale 379 - 801 A compter du 1er janvier 1992 E - CORPS EN EXTINCTION

Article GA 44

Code inconnu

entre les parties accessibles au public et les locaux techniques ; - évacuation des personnes (diffusion d'un message ou d'un signal d'évacuation et gestion des issues) ; - désenfumage, éventuellement complété par d'autres actions associées ; - extinction

Article Annexe I

Code inconnu

Détection et extinction automatiques La détection automatique d'incendie avec transmission de l'alarme à l'exploitant est obligatoire sauf pour les installations existantes d'un volume inférieur à 5 000 m³ au sein d'établissements dans lesquels une présence

Article 2

Code inconnu

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 13. Auxiliaires.

Article 7

Code inconnu

Emission, régime juridique et extinction des emprunts publics. COMPTABILITE ET GESTION DES ENTREPRISES (Epreuve d'admission n° 2 du concours externe) 1.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

Au fur et à mesure des intégrations, les emplois seront mis en extinction.

Article Annexe

Code inconnu

classe (a) 1015 (a) 801-1015 (a) (a) (a) (a) Astronome et physicien adjoint hors classe classe normale 801-1015 (a) 530-1015 (a) Aide astronome des observatoires et aide physicien des instituts du globe 427-801 Corps en extinction

Article (suite)

Code inconnu

Signaux d'urgence 1.2.1 Signaler des difficultés Les signaux suivants, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'un aéronef désire signaler des difficultés qui le contraignent à atterrir, sans nécessiter de secours immédiat : a) allumage et extinction

Article 3

Code inconnu

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 14. Auxiliaires.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Code inconnu

-Extinction. 1.

Article 3

Code inconnu

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 17. Auxiliaires.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

Echelon 7 = 603 ; EMPLOI : Sous-chef de bureau (1): - 1er juillet 1976 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 297, Echelon 2 = 329, Echelon 3 = 358, Echelon 4 = 381, Echelon 5 = 407, Echelon 6 = 434, Echelon 7 = 453, Echelon 8 = 474 ; (1) Emploi en extinction

Article 43

Code inconnu

La stratégie est dimensionnée pour une extinction des incendies des scénarios de référence définis aux alinéas précédents en moins de trois heures après le début de l'incendie et dans un délai maximal après le départ de feu équivalent au degré de résistance

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

(4) Montant Total des entrées Nombre Montant Sorties : Sans effet Nombre Montant Remplacements ou transformations Nombre Montant Echéances Nombre Montant Sinistres (5) Nombre Montant Extinctions

Article 221-II-2/20

Code inconnu

Lorsque des citernes de combustible liquide sont situées au-dessous d'un local de catégorie spéciale ou d'un espace roulier, le pont entre ces espaces peut être isolé selon la norme inférieure " A-0 ". 6 Extinction de l'incendie 6.1 Dispositifs fixes

Article ANNEXE

Code inconnu

en existe, sont inscrites à un compte spécial du bilan, pour être imputées sur les bénéfices des exercices antérieurs, s'ils sont restés en instance d'affectation ou reportés à nouveau, ou sur les bénéfices des exercices ultérieurs, et ce jusqu'à extinction

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