Codes de loi français

Article GA 35

Généralités : Les dispositions des articles EC 1 à EC 5 du chapitre VIII du livre II du règlement de sécurité s'appliquent aux gares.

Article 221-IV/13 bis

GÉNÉRALITÉS Les équipements obligatoires, y compris ceux de duplication, le NAVTEX ou le NAVDAT et le système de radio-positionnement sont alimentés par la source d'énergie de réserve.

Article 1

Généralités. 1.

Article Annexe I

NUMÉRO CONNAISSANCES AIDE opérateur OPÉRATEUR RESPONSABLE de chantier 1 TECHNIQUES EN DÉPOLLUTION 1.1 Généralités sur les explosifs. 1.1.1 Caractéristiques, propriétés et effets des explosifs et charges à effets dirigés

Article 3

. ― A la première partie Généralités " : 1° Au deuxième alinéa de l'article 4, le mot : " trois " est remplacé par le mot : " cinq " ; 2° Au 5 de l'article 5-3, le mot : " Dp11 " est remplacé par le mot : " Dp1 " ; 3° Au B de l'article 6, les mots

Article CTS 16

Généralités § 1.

Article 9

Généralités. Les détails concernant les conditions d'installation et de fonctionnement des sources sonores sont donnés dans les arrêtés correspondants visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.

Article 21N801

Généralités Tout aéronef ou moteur d'aéronef importé en France est identifié lors de sa production par la personne construisant cet aéronef ou ce moteur au moyen d'une plaque à l'épreuve du feu, sur laquelle seront marquées les informations spécifiées

Article ANNEXE

d'incendie et de secours 1 h 20 Activités sportives et physiques durée totale : 3 h 10 CONTENU Volume horaire Référence du scénario Préparation aux épreuves prévues à l'article 4 de l'arrêté 3 h 10 Arrêté du 20 décembre 1996 Généralités

Article 7

. - Notions générales sur les finances publiques et la fiscalité Le budget de l'Etat : Grands principes du droit budgétaire ; La préparation et l'exécution du budget ; La fiscalité : généralités sur le système fiscal français.

Article 21.801

Généralités Toute personne qui construit un aéronef ou un moteur d'aéronef conformément aux sous-parties F ou G identifie cet aéronef ou ce moteur au moyen d'une plaque à l'épreuve du feu, sur laquelle sont marquées les informations spécifiées au point

Article Annexe

. ― Généralités : II. ― Gestion financière A. ― Les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement et les ratios de gestion : VII. ― Gestion et administration des entreprises ― les fonctions et les unités ; II. ― Dynamique de l'entreprise

Article Annexe II

Généralités - sélectionner le scénario réglementaire dans lequel s'effectue l'opération considérée ; Préparation du vol Machine : - vérifier l'état général de l'aéronef qui circule sans personne à bord ; Briefing, Débriefing, Retour d'expérience : - définir

Article Annexe V

Généralités : 1.1. Marque (raison sociale du constructeur) : 1.2. a) Type ou type en regard de la réglementation : b) Dénomination commerciale (si connue) : 1.3. Nom et adresse du constructeur : 1.4.

Article AM 1

Généralités Paragraphe 1.

Article CH 44

Définition et généralités § 1. Les appareils de production-émission sont des appareils indépendants qui produisent et émettent la chaleur exclusivement dans le local où ils sont installés.

Article 10

Titre I : Généralités, Sct. Prescriptions réglementaires., Art. 1, Sct. Titre II : Construction, Sct. Conditions générales., Art. 2, Sct. Forme, Art. 3, Sct. Capacité à ras bord, Art. 4, Sct. Inscriptions, Art. 5, Sct.

Article 7

Position du microphone. 7.1 Généralités. Les positions du microphone sont déterminées par les arrêtés visés au point 1, 4è alinéa, de la présente annexe.

Article 7

Paragraphe 1 : Généralités., Art. 217, Art. 218, Sct. Paragraphe 2 : Conditions requises pour obtenir la francisation., Art. 219, Art. 219 bis, Art. 220, Art. 221, Sct. Paragraphe 3 : Jaugeage des navires., Sct.

Article 5

Appareillage de mesure. 5.1 Généralités. L'appareillage doit être conçu pour mesurer le niveau pondéré A de la pression acoustique quadratique moyenne.