Sauf si les connaissances qu'il a acquises au cours de son expérience professionnelle sont de nature à rendre cette vérification inutile, l'intéressé doit subir devant le jury prévu à l'article 6 un examen d'aptitude dont le programme et les modalités

Article Annexe VII

—

obligatoirement lors de l'arrivée en stage (2) : Etablissements Recevant du Public (3) : Immeubles de Grande Hauteur (supérieur à 28 mètres, très souvent supérieur à 50 mètres) (4) : Service de Sécurité Incendie et Assistance à Personnes (5) : Rayer la mention inutile

Article Annexe III bis

—

au présent certificat, le procès-verbal de réception du type et : - soit un certificat de conformité complémentaire accompagné du procès-verbal de réception complémentaire ; - soit un procès-verbal de réception à titre isolé. (1) Rayer la mention inutile

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances. 5° De mettre en œuvre des techniques d'élevage susceptibles d'occasionner des souffrances inutiles

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

(2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Télécopie (4) : Mél (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Responsable de la manifestation (Si différent de l'organisateur) Nom :, prénom (s) : Fonction : Téléphone : Téléphone portable (1) : (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Téléphone (4) : Télécopie (4) : Mél (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Responsable de la manifestation (Si différent de l'organisateur) Nom, prénom (s) : Téléphone : Téléphone portable (1) : (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

La gestion des logements faisant l'objet de la présente convention est assurée : Soit par le bailleur lui-même (rayer la mention inutile) ; Soit par ... personne ou organisme agréé(e) par arrêté en date du 9 mars 1978 portant agrément des personnes ou

Article Annexe 3

—

Sans qu'ils deviennent un carcan trop contraignant, il n'est pas inutile d'en réfléchir les périmètres de telle sorte que ceux-ci organisent à bon escient les activités proposées aux élèves.

Article 67

—

-Les immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense dans le cadre des opérations de restructuration de la défense réalisées entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2014 peuvent faire l'objet de cessions à l'euro symbolique et

Article 16

—

éléments se rapportant aux séquences de soins sur lesquelles il intervient ; - participer à la prévention et à l’éducation pour la santé ; - intervenir en coopération avec les établissements de santé et contribuer à la prévention des hospitalisations inutiles

Article 5

—

expérience professionnelle antérieure ou de l'apprentissage tout au long de la vie et ayant fait l'objet, à cette fin, d'une validation en bonne et due forme par un organisme compétent, dans un Etat membre ou dans un pays tiers sont de nature à rendre inutile

Article Annexe 22

—

cachet doivent être d'une couleur différente de celle du texte imprimé) Nom en lettres capitales, titre et qualification du vétérinaire officiel : .............................. (1) Attribué par l'autorité centrale compétente. (2) Biffer la mention inutile

Article Annexe II

—

Les pictogrammes doivent être aussi simples que possible sans détails inutiles à la compréhension.

Article L2573-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

des obligations de réglementation, de délimitation et d'information mises à sa charge par les dispositions du présent article, lorsque la situation géographique de la commune ou les circonstances rendent le respect de ces obligations impossible ou inutile

Article 99

—

professionnelle ou de l'apprentissage tout au long de la vie et ayant fait l'objet, à cette fin, d'une validation en bonne et due forme par un organisme compétent, dans un Etat membre ou dans un pays tiers, sont de nature à rendre cette vérification inutile

Article 38

—

Cette précision est, toutefois, inutile lorsque la désignation complète de toutes les parties figure en tête du document à publier. A défaut de cette mention, le dépôt est refusé dans les conditions fixées à l'article 74-1 du présent décret.

Article Annexe VII

—

Signature et cachet : Nota : Porte-à-faux utile = distance de l'extrémité arrière de la zone de chargement, à l'axe de la force (ou de la résultante des forces) appliquée(s) au sol par l' (ou les) essieu(x) arrière. (1) Barrer la mention inutile. (2)

Article 26

—

Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou dans un pays tiers désigné conformément aux dispositions législatives, réglementaires ou administrative de cet Etat, sont de nature à rendre cette vérification inutile

Page 7 · 180 résultats

← Précédent Suivant →