Type d'activités Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté. Lieu de déroulement de la pratique Terrain peu ou pas accidenté : Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe III

—

CA2 - Sélectionner des informations utiles pour planifier son itinéraire et l'adapter éventuellement en cours de déplacement.

Article Annexe III

—

PRATIQUER POURQUOI : COMMENT : RISQUES INFLUENCES PRESSIONS AUTOÉVALUATION Suivre un itinéraire de manière autonome. Préparer et effectuer un voyage longue distance en autonomie.

Article 66

—

est confiée, en application de l'article 20-2 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, à l'établissement public Société du Grand Paris, ce dernier peut demander au maire de définir par arrêté, pour chaque site et pour chaque itinéraire

Article L4251-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 71

Code général des collectivités territoriales

Le schéma identifie les voies et les axes routiers qui, par leurs caractéristiques, constituent des itinéraires d'intérêt régional.

Article Annexe I

—

Itinéraire de circulation. Couloir défini aménagé pour le mouvement des hélicoptères entre les parties d'une hélistation.

Article 19

—

des raccordements, des autorisations individuelles de raccordement nécessaires ; -être en mesure de prouver sa communication aux gestionnaires de voirie pour les points de passage spécifiquement identifiés par ces derniers et situés le long de son itinéraire

Article 24

—

A la traversée ou au surplomb des itinéraires routiers désignés pour être adaptés aux transports de grande hauteur, la distance de base b au-dessus du sol ne doit pas être inférieurs à la hauteur maximale h (en mètres) du chargement admise pour l'itinéraire

Article 9

—

Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation. Panneau KD62. Confirmation de déviation. Panneau KD69. Fin de déviation. Panneau KD79. Signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation. Symbole KS1.

Article 9

—

Sont notamment considérées comme motifs de refus les situations suivantes : - caractéristiques du chargement ne justifiant pas le recours au transport exceptionnel ; - incompatibilité des véhicules entre eux ou avec le chargement ; - itinéraire non approprié

Article 5

—

.) ; ― la nature des liaisons prévues entre SNCF Réseau, les exploitants ferroviaires, le préfet et les services de secours publics ; ― le type de circulations ferroviaires sur le réseau concerné ; ― les itinéraires et voies d'accès possibles ainsi que

Article L232-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 94

Code de la sécurité intérieure

l'autorité portuaire ou l'autorité investie du pouvoir de police portuaire collecte les données qui permettent d'identifier les navires de plaisance qui ont un autre port d'attache, leur propriétaire, les personnes qu'ils transportent ainsi que leur itinéraire

Article R362-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

demandeur ; 2° Lorsque le demandeur est une personne morale, l'acte autorisant le représentant de cette personne morale à déposer la demande ; 3° Un plan de situation permettant de localiser la zone concernée par le convoyage et matérialisant le ou les itinéraires

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

Article II ter

—

Thème 3 La préparation et le suivi des itinéraires, L'itinéraire : - les principaux éléments à prendre en compte (cartes routières, l'arrêté, le compte rendu de la reconnaissance...) ; - le comportement à adopter en cas de difficultés.

Article 411-1.12

—

faiblement dispersables (préciser la cote du certificat dans les deux cas) ; b) Les emballages utilisés : - nombre, type, numéros d'identification (cote du certificat et numéro de série) ; - poids brut ; c) Les conditions d'exécution du transport : - itinéraire

Article A4241-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Position, sens de navigation ; d) Numéro ENI du bateau ou numéro OMI pour les navires de mer ; e) Port en lourd ; f) Longueur et largeur du bateau ; g) Type, longueur et largeur du convoi ; h) Enfoncement (seulement sur demande spéciale) ; i) Itinéraire

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

- les véhicules de catégories M2 et M3 du groupe 1 ; - les véhicules de catégorie M3 du groupe 1 bis ; - les véhicules de catégorie M3 dont la motorisation est électrique-hybride du groupe 2 fonctionnant uniquement en mode électrique sur cet itinéraire

Article ANNEXE

—

chargés de la mise en oeuvre des politiques spécifiques du département instituées avant le 24 mars 1982 et ne relevant pas de la loi n° 55-985 du 26 juillet 1955 ; 3° Les parties de services chargées de la mise en oeuvre du plan départemental des itinéraires

Article 3

—

valeur de productions artisanales ou gastronomiques ou du patrimoine naturel local ; e) Présence d'un établissement thermal au sens de l'article R. 1322-52 du code de la santé publique ; f) Présence d'au moins 20 équipements, espaces, sites, ou itinéraires

Page 7 · 221 résultats

← Précédent Suivant →