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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137259ecd5801467741f40c
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n 97-80 du conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publié au JOCE
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4ee
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté Européenne, de la directive 76-207 du Conseil des Communautés Européennes du 9 février 1976, de la directive n° 97-80 du Conseil de l'Union Européenne en date du 15 décembre 1997 publiée au JOCE
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f4ff
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n 97-80 du conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publié au JOCE
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f500
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n 97-80 du conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publié au JOCE
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f501
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n 97-80 du conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publié au JOCE
Source officiellecr
613725c9cd58014677420844
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n 97-80 du conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publié au JOCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6f
13 novembre 2014
13 novembre 2014
(no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12000 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mars 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no APPELANT Monsieur Jochen
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e119
18 juillet 2001
18 juillet 2001
Samuel Z... a été engagé en qualité de lad jockey par M. Olivier Y... par contrat à durée déterminée à temps partiel du 1er juillet 1995 au 30 juin 1997 ; que le 7 décembre 1997 M.
Source officiellesoc
613721d1cd580146773f7abe
17 décembre 1992
17 décembre 1992
X... a été engagé le 10 février 1986 en qualité de lad-jockey par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f233
6 mars 2012
6 mars 2012
X... et Mme Y... sont nés Laurie le 25 juillet 1991 et Joffrey le 17 janvier 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90568
11 avril 2013
11 avril 2013
Ces éléments précis et concordants établissent que Joffrey X...était bien le propriétaire de la jument Rosalie lors de la vente litigieuse.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494594.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
établissements d'entraînement, en retenant que compte tenu de la nature des faits en cause, de leur ancienneté et du fait qu'ils auraient été commis au domicile des parents des plaignants, alors jeune jockey
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210492
7 juillet 2022
7 juillet 2022
1er novembre 2007, produit au débat, et autorisant le cheval à participer à des courses ; que des pièces versées au débat, il ressort que Mme [X] avait suivi en intégralité le cursus de l'école des jockeys
Source officiellesoc
61372515cd5801467741ad7e
26 avril 2007
26 avril 2007
indéterminée ; qu'estimant que l'employeur lui était redevable de diverses sommes notamment au titre d'heures supplémentaires effectuées dans le cadre de sa fonction mais également en tant que disc-jockey
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Au moment du départ de la course donné « aux élastiques », le cheval Remember Rose s'est brutalement arrêté, éjectant son jockey.
Source officielleChambre sociale
616396455fe465b53b77f516
25 octobre 2010
25 octobre 2010
MARSAN LES FAITS, LA PROCÉDURE : Monsieur [Z] [O], engagé par Monsieur [K] [B] par contrat à durée indéterminée à compter du 19 septembre 2007 en qualité de Lad jockey
Source officielle5ème chambre
DTA_2110942_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
matériels, pour avoir exercé des pressions sur des agents de la commune afin qu'ils rédigent des attestations mensongères en sa faveur, et pour avoir exercé une activité accessoire non déclarée de disc-jockey
Source officiellecr
613725c5cd58014677420639
2 mars 1999
2 mars 1999
communauté européenne, de la directive 76-207 du Conseil des communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n° 97-80 du Conseil de l'Union européenne en date du 15 décembre 1997 publiée au JOCE
Source officiellecr
613725c5cd5801467742063a
2 mars 1999
2 mars 1999
communauté européenne, de la directive 76-207 du Conseil des communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n° 97-80 du Conseil de l'union européenne en date du 15 décembre 1997 publiée au JOCE
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. GILEMO INVESTc/Monsieur David X
6253c9e7bd3db21cbdd89861
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Monsieur David X... a été engagé à compter du 1er novembre 2000, en qualité de disc-jockey, par la S.A.R.L. l'Escorida.
Source officiellePage 7 sur 34