qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mars 2002), statuant sur contredit, d'avoir déclaré la juridiction prud'homale compétente pour connaître des demandes présentées par la salariée, en méconnaissance

Y... fait valoir que le rejet de l'assemblée générale est contraire à des recours jugés par la Cour de cassation (recours n° 0810314 et n° 1260608), que ce rejet traduit une méconnaissance de l'expertise

en demande annexé au présent arrêt : Attendu que, pour les motifs exposés au mémoire en demande annexé au présent arrêt, qui sont pris d'une motivation erronée, d'un défaut de motifs et de la méconnaissance

grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 23 mai 2002) d'avoir limité à 450 euros le montant de la rente mensuelle indexée qui lui a été allouée sa vie durant à titre de prestation compensatoire, en méconnaissance

l'intéressé, sans qu'il soit justifié de l'impossibilité de la présence de l'occupant des lieux ou de son représentant constitue en elle-même une violation des droits de la défense, de sorte que la méconnaissance

Sur le premier moyen : Attendu que la société Technibois fait grief à l'arrêt d'avoir accordé des dommages-intérêts au salarié pour licenciement sans cause réelle et sérieuse résultant de la méconnaissance

rejet

commune de Grignasco ; que l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 1988) a retenu que seul ce dernier testament est valable ; Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué en méconnaissance

qu'il a été licencié par lettre du 23 juin 1994, pour suppression de poste et a adhéré à une convention de conversion ; Attendu que pour les motifs figurant au mémoire et essentiellement de la méconnaissance

infractions à la législation sur les armes, recel de vol, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la méconnaissance

de vol, recel de document administratif falsifié, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de d la méconnaissance

l'accord intervenu en 1978, qu'elle considérait comme caduc du fait de son inexécution partielle ; Attendu que la banque, mettant en oeuvre les moyens reproduits en annexe qui sont pris d'une méconnaissance

d'un congé de maternité, l'entretien professionnel prévu à l'article L. 1225-27 du code du travail est-il susceptible, à lui seul, d'entraîner la nullité du licenciement en ce qu'il constitue une méconnaissance

fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande de prime liée à la médaille du travail pour un motif tiré de la méconnaissance

motifs tirés, d'une part, d'une irrégularité dans la dénonciation d'un usage prévoyant dans l'entreprise une prime mensuelle d'intéressement et une prime de fin d'année, et, d'autre part, d'une méconnaissance

motifs tirés, d'une part, d'une irrégularité dans la dénonciation d'un usage prévoyant dans l'entreprise une prime mensuelle d'intéressement et une prime de fin d'année et, d'autre part, d'une méconnaissance

engagée selon la procédure de recouvrement de l'article L. 133-4 du code de la sécurité sociale par un organisme de prise en charge, lorsque la demande de ce dernier porte exclusivement sur la méconnaissance

subsidiaire de dommages-intérêts pour violation de l'obligation de loyauté alors, selon le moyen : 1°/ que les dirigeants sont tenus à l'égard des associés d'une obligation de loyauté, dont la méconnaissance