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1 152 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

6a0c97a0cdc6046d4734de07

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 6 mai 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00496 SAS SABRI COIFFURE N° RG : 2026P00429 Juge commissaire : M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595bbcdc6046d47daaa84

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17b5ccdc6046d4749d92e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La pose de prothèses ongulaires, fournisseur grossiste en produits cosmétiques, accessoires de coiffure et mèches capillaires.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef8aadcdc6046d47bab492

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: 2025P00829 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 18 Juillet 2025, URSSAF D'ILE DE FRANCE a assigné la SASU CRENSHAW BARBER, ci-après dénommé le débiteur, devant ce tribunal afin de voir ouvrir

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT02902_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

A, ancien ouvrier d'Etat qui a travaillé au sein de la direction des constructions navales du 1er novembre 1989 au 31 juillet 2013 en qualité d'ouvrier des techniques de l'électrotechnique, a sollicité

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT04040_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03636_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e556bcdc6046d475ff07d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

SAS à associé unique PRESTIGE COIFFURE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bobigny depuis le 28/11/2025 sous le numéro 979 320 363.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03509_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Coiffet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e59

Cassation

16 mars 1977

16 mars 1977

ET DES PROFESSIONS CONNEXES AVAIT ADRESSE AUX SYNDICATS PATRONAUX QUI EN ETAIENT MEMBRES UNE CIRCULAIRE LES INFORMANT DE LA CREATION D'UN NOUVEAU SYNDICAT OUVRIER, L'UNION SOCIALE OUVRIERE DE LA COIFFURE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00395_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Coiffet ; - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7602cdc6046d47585901

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il échet dans ces conditions d'ouvrir une procédure de redressement judiciaire conformément à l'article L 631-1 du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da587ccdc6046d47e19146

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Il ressort du rapport de clôture et des éléments recueillis à l'audience que Madame [O] [J] exploitait un fonds de commerce de coiffure [Localité 1].

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183be2cdc6046d473bcef6

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Rôle n° 2026/2177 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL AB COIFFURE [Localité 1] de coiffure « TRENDY CUT »

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03465

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

M..., docteur, pour son cabinet médical ; que le sous-sol où étaient hébergés les ouvriers, était en réfection afin d'y installer un salon de coiffure il convient de mentionner qu'aucun permis de construire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6a0cfcdc6046d4764f2ef

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dans ces conditions, il convient d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire simplifiée, en statuant dans les termes ci-après.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a43203cdc6046d47234cdf

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 21 janvier 2026 N° RG : 2025P02262 SAS MY COIFFURE [Adresse 1] RCS [

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a11916ecdc6046d47ac36f1

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00443 SAS DOUSSOUBA COIFFURE N° RG: 2026P00328 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02491_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

D, ouvrier d'Etat affecté à la DCN de C, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02494_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

D, ouvrier d'Etat affecté à la DCN de A, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

Source officielle

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