CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
6a0c97a0cdc6046d4734de07
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 6 mai 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00496 SAS SABRI COIFFURE N° RG : 2026P00429 Juge commissaire : M.
Chambre Procédures Collectives 1
69e595bbcdc6046d47daaa84
8 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17b5ccdc6046d4749d92e
8 octobre 2025
La pose de prothèses ongulaires, fournisseur grossiste en produits cosmétiques, accessoires de coiffure et mèches capillaires.
9ème chambre
69ef8aadcdc6046d47bab492
9 octobre 2025
: 2025P00829 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 18 Juillet 2025, URSSAF D'ILE DE FRANCE a assigné la SASU CRENSHAW BARBER, ci-après dénommé le débiteur, devant ce tribunal afin de voir ouvrir
6ème chambre
DCA_20NT02902_20220412
12 avril 2022
A, ancien ouvrier d'Etat qui a travaillé au sein de la direction des constructions navales du 1er novembre 1989 au 31 juillet 2013 en qualité d'ouvrier des techniques de l'électrotechnique, a sollicité
DCA_22NT04040_20240604
4 juin 2024
Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_22NT03636_20240604
Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 2-5
6a0e556bcdc6046d475ff07d
30 avril 2026
SAS à associé unique PRESTIGE COIFFURE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bobigny depuis le 28/11/2025 sous le numéro 979 320 363.
DCA_23NT03509_20240423
23 avril 2024
Coiffet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
soc
6079b21f9ba5988459c55e59
16 mars 1977
ET DES PROFESSIONS CONNEXES AVAIT ADRESSE AUX SYNDICATS PATRONAUX QUI EN ETAIENT MEMBRES UNE CIRCULAIRE LES INFORMANT DE LA CREATION D'UN NOUVEAU SYNDICAT OUVRIER, L'UNION SOCIALE OUVRIERE DE LA COIFFURE
DCA_22NT00395_20230919
19 septembre 2023
Coiffet ; - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 8
69bd7602cdc6046d47585901
15 janvier 2026
Il échet dans ces conditions d'ouvrir une procédure de redressement judiciaire conformément à l'article L 631-1 du Code de Commerce.
Trib. de Commerce
69da587ccdc6046d47e19146
11 avril 2025
Il ressort du rapport de clôture et des éléments recueillis à l'audience que Madame [O] [J] exploitait un fonds de commerce de coiffure [Localité 1].
audience ordinaire
6a183be2cdc6046d473bcef6
26 mai 2026
Rôle n° 2026/2177 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL AB COIFFURE [Localité 1] de coiffure « TRENDY CUT »
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03465
22 juin 2016
M..., docteur, pour son cabinet médical ; que le sous-sol où étaient hébergés les ouvriers, était en réfection afin d'y installer un salon de coiffure il convient de mentionner qu'aucun permis de construire
69f6a0cfcdc6046d4764f2ef
15 octobre 2025
Dans ces conditions, il convient d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire simplifiée, en statuant dans les termes ci-après.
Chambre 08
69a43203cdc6046d47234cdf
21 janvier 2026
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 21 janvier 2026 N° RG : 2025P02262 SAS MY COIFFURE [Adresse 1] RCS [
CHAMBRE 07
6a11916ecdc6046d47ac36f1
22 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00443 SAS DOUSSOUBA COIFFURE N° RG: 2026P00328 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal
DCA_22NT02491_20240123
23 janvier 2024
D, ouvrier d'Etat affecté à la DCN de C, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
DCA_22NT02494_20240123
D, ouvrier d'Etat affecté à la DCN de A, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Page 7 sur 58
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.