EMPLOI CODE EMPLOI ÉTABLISSEMENT Responsable d'études/essai 1315 DCNS BREST Technicien d'études/essai 2304 DCNS BREST Responsable systèmes 1309 DCNS BREST Responsable calculs scientifiques/simulations 1316 DCNS BREST Responsable

Article 8

—

L'homologation des produits et appareils est accordée après contrôle par essais techniques et essais cliniques : De leur conformité aux normes françaises en vigueur ; De leur sécurité pour le patient ou l'utilisateur ; De leur adaptation à l'usage qui

Article 214-3.04

—

Essai en une seule opératon (schéma non reproduit, consulter le fac-similé) Essai en deux opérations (schéma non reproduit, consulter le fac-similé) Essai des crochets doubles 3.5.

Article 322-1.05

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Précaution à prendre lors des essais des installations fixes d'extinction d'incendie par CO2

Article 110

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les câbles métalliques, déterminée à partir des essais de traction sur fils que prescrit l'alinéa suivant.

Article 10

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Le contrôle du respect des obligations réglementaires d'un organisme agréé pour la vérification périodique comporte notamment des audits et une surveillance de ses activités par la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

Article 12

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L'organisme habilité procède aux examens et essais suivants : a) Il s'assure que la documentation technique comporte tous les éléments nécessaires ; b) Il s'assure que l'électrificateur de clôture a été fabriqué conformément aux indications contenues

Article 214-3.06

—

Essais d'ensemble avant mise en service 1. Généralités. 1.1.

Article 221-II-1/28

—

fait route en marche avant à la vitesse maximale de service et les résultats correspondants doivent être relevés. 3 Le capitaine ou le personnel désigné doit pouvoir disposer à bord des temps d'arrêt, caps du navire et distances relevés au cours des essais

Article R521-2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 62

Code de l'environnement

Dès l'achèvement des analyses ou essais, le laboratoire à qui a été confié l'échantillon établit un rapport dans lequel il consigne le résultat de ces essais ou analyses, ainsi que les méthodes utilisées pour les réaliser.

Article L2211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 17

Code de la défense

Ces essais et ces exercices sont organisés en tenant compte des nécessités de fonctionnement des entreprises concernées et de la continuité du service public.

Article Annexe III

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LISTE DES ESSAIS MINIMAUX À RÉALISER 1. La courbe d'erreurs en fonction de la vitesse ou des vitesses.

Article 5

—

sûreté mis à jour compte tenu soit des modifications demandées par le ministre de l’industrie, du commerce et de l’artisanat lors de l’approbation prévue à l’article 4, soit des modifications postérieures à cette approbation proposées à la suite des essais

Article R253-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 65

Code rural (nouveau)

Les productions végétales issues des essais, expériences ou études et susceptibles d'être consommées par l'homme ou l'animal sont détruites, sauf si les essais, expériences ou études portent sur des produits contenant des substances actives inscrites

Article 6

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Les essais et inspections destinés au contrôle des prescriptions applicables en matière de réception UE des véhicules et de réceptions UE des systèmes, composants ou entités techniques, sont à la charge du demandeur.

Article 7

—

Les examens et essais sont effectués conformément aux dispositions de la norme NF R 10-025 Mesurage de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel), partie 4 : Les essais d'exactitude de la mesure d'opacité

Article R5141-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 73

Code de la santé publique

Celles qui dirigent et surveillent la réalisation des essais cliniques sont dénommées investigateurs.

Article 3

—

f) Lorsque la vérification comporte des épreuves ou essais, le chef d'établissement doit mettre à la disposition des personnes qualifiées chargées des épreuves et essais, durant le temps nécessaire à leur bon déroulement, les charges suffisantes, les

Article R4313-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 12

Code du travail

Lorsqu'il s'agit d'une machine, l'organisme notifié procède aux examens et essais lui permettant de s'assurer que :

Article R234-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 74

Code rural (nouveau)

-Les denrées alimentaires provenant d'un animal ayant été soumis à un essai clinique de médicaments vétérinaires mentionné au V de l'article L. 234-2 ne peuvent être mises sur le marché que si cet essai a été autorisé par le directeur général de l'Agence

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