cassé; qu'ensuite, le prévenu ne s'était pas contenté de s'emparer du ski avec brutalité; qu'après l'avoir arraché des mains du gendarme, il avait tenté de le frapper au moyen de ce ski, et c'est

résidents à l'immeuble projeté impose de rejoindre depuis la voie publique les places de stationnement qui leur sont réservées dans le sous-sol du bâtiment " Turios 2 " puis, par un tunnel implanté sous la piste

[O] sur la piste de ski cross était imprévisible pour M. [U], autre compétiteur participant à la course, après avoir pourtant écarté la faute de M.

faites par les militaires de la gendarmerie ainsi que le témoignage recueilli, énonce que la victime, Jacques Y..., à l'instant où le skieur Z... est entré en collision avec elle, s'engageait sur une piste

phases, la première consistant en la réalisation d'une route d'accès nouvelle et comportant l'acquisition des terrains nécessaires à l'aménagement d'un parking au pied de la future base de départ des pistes

A... et Y... à proximité immédiate de la zone urbanisée de la commune, et le long de pistes de ski fréquentées, serait de nature à renforcer l'agrément que les utilisateurs retirent de ces équipements

X... a créé le 5 septembre 1986 une entreprise individuelle dénommée SCERMAT pour assurer la fabrication et la commercialisation de chenillettes destinées à des engins d'entretien des pistes de ski ou

de l'article R. 431-13 du code de l'urbanisme, de même que celui tiré de ce que le permis de construire était entaché d'une violation de la règle de prospect sur la façade sud-ouest en bordure de la piste

, et de l'avoir condamnée in solidum avec son assureur à payer certaines sommes à Mme Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que l'exploitant d'une piste de ski est tenu d'une obligation de sécurité de moyens

des dangers présentant un caractère anormal ou excessif ; que la présence de quelques zones verglacées un 30 décembre sur une piste de ski de catégorie « verte » et donc de faible dénivelé, normalement

Gérard Y... le 24 janvier 1981 sur la piste dite l'Escalette, d'autre part, a ordonné une expertise médicale, - de rejeter la demande présentée par M.

E...s'est engagé sur un chemin hors-piste habituellement emprunté par les skieurs pour rejoindre une autre piste bleue de la station et qu'il a été victime d'une chute sur les rochers situés sur les bas-côtés

de l'urbanisme, d'autre part, de ce que le projet ne respectait pas, en conséquence, la distance à la limite séparative avec le fonds du département au niveau de la façade sud-ouest, en bordure de la piste

    Les événements du 1 er janvier 2011 Le 1 er janvier 2011, les trois requérants ainsi que leurs familles et plusieurs amis se trouvaient sur une piste de ski de la station de Parâng.

; que ce certificat, délivré le 13 novembre 1997, indiquait que le terrain était constructible, sous les seules réserves qu'il n'était pas desservi par la voirie et que, l'isolement par les postes de ski

phases, la première consistant en la réalisation d'une route d'accès nouvelle et comportant l'acquisition des terrains nécessaires à l'aménagement d'un parking au pied de la future base de départ des pistes

d'aménagement touristique de l'Alpe d'Huez (SATA), société anonyme d'économie mixte à laquelle la commune d'Huez, qui en détient la majorité du capital, a notamment concédé l'aménagement et l'entretien des pistes

création de piste de ski nouvelle en forêt, indemnisation annuelle le m² ..0,10 F au 31.12.72..0,146 F au 31.12.78 ....indemnisations fixes , arbres abattus au -dessus de 10cm de diamètre 10 F au 31.12.72