Affections dues au plomb et à ses composés susceptibles de provoquer ces maladies Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

Code minier (nouveau)

sulfates autres que les sulfates alcalino-terreux ; 4° De la bauxite, de la fluorine ; 5° Du fer, du cobalt, du nickel, du chrome, du manganèse, du vanadium, du titane, du zirconium, du molybdène, du tungstène, de l'hafnium, du rhénium ; 6° Du cuivre, du plomb

Article Annexe V

—

leurs composés dépasse 1g/h, 0,05 mg/m 3 3 b)Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 : flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb

Article Annexe II

—

POLLUANT VALEUR DE C r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques - visés au a du 7° de l'article 50 1 - visés au c du 7° de l'article 50 0,05 Plomb 0,000

Article 1

—

pluie : eaux issues des précipitations atmosphériques, collectées à l'aval de surfaces inaccessibles aux personnes, en dehors des opérations d'entretien ou de maintenance, correspondant notamment aux couvertures d'un bâtiment autre qu'en amiante ou en plomb

Article 221-IV/13 bis

—

Pour les batteries au plomb à électrolyte liquide dont les éléments sont vérifiables, une courbe de décharge sera produite tous les 24 mois et un relevé mensuel des densités de chaque élément sera consigné dans un carnet d'entretien.

Article 20

—

permission pour assurer la prise des éléments de reproduction, la fécondation artificielle des oeufs de saumons capturés et leur livraison à l'établissement de pisciculture désigné par l'administration aux fins de leur mise en incubation ; 4° Faire plomber

Article Tableau I

—

ciel ouvert 13.1ZZ 3,00 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 6,80 13.1Z Mines de fer souterraines de l'Est 13.1ZX 6,80 TC 13.2Z Extraction de bauxite 13.2ZZ 6,80 13.2Z Extraction de minerais de plomb

Article Annexe II

—

Plomb ; 12. Baryum ; 19. Tellure ; 6. Sélénium ; 13. Béryllium ; 20. Argent. 7. Arsenic ; 14.

Article Annexe I

—

Plomb. 10 µg/l Manganèse. 500 µg/l Mercure. 1,0 µg/l Nickel. 20 µg/l Nitrates. 50 mg/l Nitrites. 0,1 mg/l Sélénium. 10 µg/l Couleur.

Article 76

—

gazeux du chlore ; 25 kg/h de fluor et composés fluorés ; 10 g/h de cadmium, de mercure, de thallium et leurs composés (exprimés en Cd + Hg + Tl) ; 50 g/h d'arsenic, cobalt, nickel, sélénium et leurs composés (exprimés en As + Co + Ni + Se) ; 100 g/h de plomb

Article Annexe II

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m m m r o r o Polluant Valeur de c r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques 1 Plomb 0,0005

Article L126-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 70

Code de la construction et de l'habitation

les sols ; 8° L'article L. 1331-11-1 du code de la santé publique en ce qui concerne les installations d'assainissement non collectif ; 7° Les articles L. 1334-5 à 1334-12 du code de la santé publique en ce qui concerne les risques d'exposition au plomb

Article 266 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code des douanes

d'azote et autres composés oxygénés de l'azote, d'acide chlorhydrique, d'hydrocarbures non méthaniques, solvants, de benzène et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques et autres composés organiques volatils, d'arsenic, de mercure, de sélénium, de plomb

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance.

LEGIARTI000026836524

—

fer (par millier de tonnes nettes livrées) 412,50 84,30 496,80 Minerais de fer (par millier de tonnes nettes livrées) 284,10 59,10 343,20 Minerais d'antimoine (par tonne d'antimoine contenu) 9,90 2,10 12,00 Minerais de plomb

Article Annexe IV

—

Biphényles Chloroacétaldéhyde Chloroforme (trichlorométhane) Chlorométhane (chlorure de méthyle) Chlorotoluène (chlorure de benzyle) Crésol 2,4-Diisocyanate de toluylène Dérivés alkylés du plomb

Article Annexe III

—

Anhydride maléique Aniline Biphényles Chloroacétaldéhyde Chloroforme (trichlorométhane) Chlorométhane (chlorure de méthyle) Chlorotoluène (chlorure de benzyle) Crésol 2,4-Diisocyanate de toluylène Dérivés alkylés du plomb

Article 60

—

en Sn) Trimestrielle Fer et composés (en Fe) Trimestrielle Manganèse et composés (en Mn) Trimestrielle Chrome et composés (en Cr) Trimestrielle Cuivre et composés (en Cu) Trimestrielle Nickel et composés (en Ni) Trimestrielle Plomb

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