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Codes de loi français

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127 résultats pour « prothèse de la hanche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 6

—

extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse

Article Annexe I (suite)

—

4.3.1.8 PCH élément 2/ Accessoires de protection du matelas ou surmatelas 4.3.1.9 PCH élément 2/ Appareil modulaire de verticalisation 4.3.1.10 PCH élément 2/ Cannes et béquilles 4.3.1.11 PCH élément 2/ Coussins de série de positionnement des hanches

Article Annexe

—

* Le corps et l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'absence de symptôme, une preuve objective à l'échocardiogramme de dysfonction cardiaque au repos (FE abaissée), hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) ou dilatation ventriculaire marquée ; - les patients atteints de cardiopathies valvulaires opérés (prothèses

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

En revanche, les aides matérielles et techniques sont considérées comme faisant partie intégrante de la personne : lunettes, prothèse auditive, fauteuil roulant, poche de colostomie, etc...

Article 1

—

industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Photographe (CTM) 323t 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent technicien cynophile en sécurité privée 344 1 an Centre cynophile val d'oisien V Auxiliaire en prothèse

LEGIARTI000048568965

—

Valvulopathies corrigées : - prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ; G 4 à 6 - techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 - en cours de carrière ou de contrat

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