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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210205

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

de la prescription doit être fixé à compter du rapport de l'ASN du 24 juin 2014, ce rapport ayant permis à la caisse de prendre connaissance pour la première fois de l'irrégularité des actes de radiographie

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100289

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

à même de le faire et qu'elles disposent des pièces sur lesquelles s'est appuyé le technicien ; qu'au cas d'espèce, en repoussant la demande de la société Symbios orthopédie visant à ce que les radiographies

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644235

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

QUE LE FAIT DE N'AVOIR PAS RECU LA DAME X..., A QUI AVAIENT ETE PRESCRITES DES RADIOGRAPHIES, AVANT EXECUTION DE CES DERNIERES ET NON LE FAIT DE N'AVOIR PAS ETE PRESENT DANS LA SALLE DE RADIOGRAPHIE ;

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206665_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Il s'est présenté le jour-même au site de Nemours du centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne le où une radiographie a été réalisée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210756

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

demandé à Monsieur E... de fournir 3.757 clichés, ce qu'il n'a pas pu faire dans des délais raisonnables, et d'une lettre du 23 février 2012, dans laquelle Monsieur E... a indiqué que les clichés radiographiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210611

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Radiographie du 5 mars 2010: 11 est normal qu'il n'y' ait pas d'anomalie radiographique car la capsulite n'est pas visible à la radiographie standard ; Echographie du 24 mars 2010

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210199

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

de la prescription doit être fixé à compter du rapport de l'ASN du 24 juin 2014, ce rapport ayant permis à la caisse de prendre connaissance pour la première fois de l'irrégularité des actes de radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210200

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

de la prescription doit être fixé à compter du rapport de l'ASN du 24 juin 2014, ce rapport ayant permis à la caisse de prendre connaissance pour la première fois de l'irrégularité des actes de radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210201

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

de la prescription doit être fixé à compter du rapport de l'ASN du 24 juin 2014, ce rapport ayant permis à la caisse de prendre connaissance pour la première fois de l'irrégularité des actes de radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210202

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

de la prescription doit être fixé à compter du rapport de l'ASN du 24 juin 2014, ce rapport ayant permis à la caisse de prendre connaissance pour la première fois de l'irrégularité des actes de radiographie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300103_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Les radiographies alors réalisées ont objectivé une fracture spiroïde du fémur droit.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007675661

Admin. suprême

23 janvier 1981

23 janvier 1981

. ; QUE CELLE-CI FIT L'OBJET D'UNE REDUCTION SOUS ANESTHESIE LEGERE ET DE LA POSE D'UN PLATRE ; QUE, SEPT SEMAINES PLUS TARD, LE CHIRURGIEN PROCEDA A L'ABLATION DU PLATRE SANS QUE SOIT FAITE UNE RADIOGRAPHIE

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007714494

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

X..., admis à l'hôpital dans un état comateux qui a duré plusieurs jours, a fait l'objet, dès le 22 juin 1976, de plusieurs examens radiographiques pratiqués dans des conditions exemptes de toute faute

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100775

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

à un contrôle avec produit de contraste, méthode comportant des risques iatrogènes, non recommandée par les autorités de santé ; que l'arrêt énonce enfin que la difficulté de lecture du cliché radiographique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il résulte également de l'instruction que la pose d'une VVC doit être obligatoirement suivie d'une radiographie de contrôle afin de vérifier le bon positionnement du cathéter.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210373

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

J... n'est pas de nature à mettre en doute le diagnostic fait de façon concordante par le Dr H... et par le médecin-conseil de la caisse, sur le fondement de la radiographie du 12 juillet 2008 que le Dr

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210063

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

avant la pose d'une couronne est recommandée par la Haute Autorité de Santé et que d'après la NGAP, cette radiographie doit être conservée dans le dossier du patient, il ne s'agit pas d'une condition

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d72cdc6046d471f6403

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La radiographie du 07 juin 2024 mettait en évidence la rectitude rachidienne cervicale avec courbure paradoxale débutante et une perte de cyphose dorsale.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007717716

Admin. suprême

17 février 1988

17 février 1988

jugement du 20 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à ce que les hospices civils de Lyon soient condamnés à réparer les conséquences dommageables de la radiographie

Source officielle
CC

civ1

61372119cd580146773f0f67

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Y..., chirurgien orthopédiste, après avoir fait pratiquer des radiographies, a diagnostiqué une foulure des dernières phalanges de l'annulaire et de l'auriculaire et prescrit des bains d'eau salée ; qu'après

Source officielle