Codes de loi français

Article D163-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 65 > 78

Elle ne peut être vendue de manière fractionnée dans le temps ou en fonction des différents éléments de biodiversité qu'elle restaure, qu'elle renature ou qu'elle développe. V.

Article 1

directeur d'organisations sociales 332p 2 ans Association nationale des cadres du social (ANDESI) II Directeur d'établissement privé d'enseignement 333p 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) II Conservateur restaurateur

Article Annexe Ic

Il réalise des pièces uniques ou restaure des vitraux anciens.

Article Annexe

Hôtelier-restaurateur. Codes ROME : G1401 : assistant de direction d'hôtel-restaurant. G1402 : gestion de structure de loisirs ou d'hébergement touristique. G1403 : management d'hôtel-restaurant. Réglementation de l'activité : Néant.

Article L1111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 73

Pour les projets d'investissement destinés à restaurer la biodiversité au sein d'un site Natura 2000 exclusivement terrestre, cette participation minimale du maître d'ouvrage peut faire l'objet de dérogations accordées par le représentant de l'Etat dans

Article 1

promotion agricoles (CFPPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or V Maître-chien en sécurité privée 344t 5 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation V Agent de sécurité mobile 344t 3 ans JMP formations IV Restaurateur

Article 1

II Restaurateur du patrimoine. 342v 2 ans Ecoles de Condé / Condé-Paris SA. II Responsable en gestion. 310 2 ans ESM-A Marne-la-Vallée. - Ecole supérieure de management en alternance de Marne-la-Vallée.

Article 3

des critères suivants : a) Bénéficie de la marque d'Etat “Destination pour tous” ou présence d'au moins deux établissements labellisés “Tourisme & Handicap” ; b) Présence d'au moins un restaurant dont le chef est distingué par le titre de maître restaurateur

Article Annexe B

Le rendez-vous 2010 est essentiel, car il doit permettre de restaurer l'équilibre de la branche tant à court terme qu'à moyen et long termes.

Article 1

5 ans Institut technique des carrières Carole - Ecole Peyrefitte ITCC II Responsable en commerce et gestion pour l'agriculture et l'agroalimentaire 210 p 5 ans Groupe Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (Groupe ESA) II Restaurateur

LEGIARTI000050435795

dento-faciale 2 2 02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 1 1 57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale : 01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 2 1 58 Réhabilitation orale : 01 Dentisterie restauratrice

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

mentionnées au 2° du I de l'article L. 613-34 qui ne sont pas des entreprises d'investissements de classe 1 bis, à une personne mentionnée au I et, le cas échéant, au II de cet article de prendre, dans un délai déterminé, toutes mesures destinées à restaurer

Article 1

formation - MBWAY II Gestionnaire comptable et financier 314 313 3 ans La compagnie de formation - Pigier II Coach professionnel 315m 3 ans Axing II Gestionnaire de services de soins infirmiers à domicile 331p 3 ans Université de Montpellier II Restaurateur-conservateur

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

gestion intégrée du bassin versant, ou une valeur touristique, écologique, paysagère ou cynégétique particulière ; b) Etablir, dans les conditions prévues à l'article L. 114-1 du code rural et de la pêche maritime, un programme d'actions visant à restaurer

Article Annexe I

Ses interventions en rééducation et réadaptation visent à maintenir, restaurer et réadapter la fonction visuelle et la vision fonctionnelle du patient et à lui permettre de conserver ou de développer son potentiel visuel, moteur, sensoriel, cognitif et

Article 1

d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique 334p 3 ans Groupe Sup de Co (La Rochelle) II Responsable en cuisine et restauration gastronomique 334w 4 ans Institut Paul Bocuse - Hôtellerie et arts culinaires II Restaurateur

Article 1

Blum V Animateur assistant d'équitation 335 3 ans Fédération française d'équitation V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans Formaplus 3B V Agent de sécurité mobile 344t 5 ans JMP formation (Supprimé à compter du 3 mars 2017) IV Restaurateur

Article TABLEAU A

Restaurateur à la carte. Saleur de viandes. Sarraux ou blouses (Marchand de) en gros. Sellier-carrossier. Soie (Marchand de) en détail. Soudes végétales indigènes (Marchand en gros de). Tabletterie (Marchand de matières premières pour la).

Article 1

III Restaurateur, traiteur, organisateur de réception. 221t 5 ans CCI de Paris. - Ecole Grégoire Ferrandi.