de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Y... des fins de la poursuite et a dit les parties civiles irrecevables en leurs actions ; " aux motifs qu'" il n'est pas discuté qu'une rixe

bagarre résulte de divers éléments déjà invoqués et ne peut permettre à la Cour, en toute hypothèse, de dire qu'il existe un lien de causalité entre les faits commis par les deux protagonistes de la rixe

[Z], même explicite, de provoquer le rire de l'auditoire et de faire réagir son invité est indifférente et qu'en jugeant le contraire, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard

. ; qu'arrivés au domicile de Camille C... une rixe a opposé ce dernier à Stéphane Y...; qu'au cours de celle-ci, alors que Philippe X... et Christophe D... se trouvaient à proximité de Camille C..., Stéphane

d'assises de Meurthe-et-Moselle du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; " aux motifs que le 26 février 1999 à 19 heures 30, au foyer Sonacotra de Nancy, une rixe

X..., engagé le 19 janvier 1976 par la société Olin, a été licencié pour faute grave, le 21 décembre 1982, en raison d'une rixe qui l'avait opposé le 14 décembre 1982, à un autre ouvrier du chantier ;

la nappe alluviale du Rhône sur deux sites comprenant trois champs captants ; qu'à partir de 1993, les analyses pratiquées ont mis en évidence une contamination aux pesticides du champ captant de la rive

mettre leur propre vie en péril pour porter secours à toute personne qui serait en danger ; que l'enquête a établi qu'il existait pour tous les fonctionnaires de police, qu'ils soient situés sur la rive

nouveau Code de procédure civile ; qu'enfin, les dessins litigieux, susceptibles de choquer profondément la sensibilité religieuse des catholiques et ce, sans autre justification que celle de faire rire

[L] à ses employés, sur laquelle s'était fondé le tribunal pour entrer en voie de condamnation contre le prévenu et en s'étant seulement fondée sur la circonstance qu'il serait arrivé à Mme [Q] de rire

. ; que les dénégations totales de violence opposées par le prévenu ne sont pas crédibles dans le contexte de rixe établi par la procédure, compte tenu des accusations réitérées des contrôleurs de la RATP

prud'hommes de Metz, 14 décembre 1992), que Mme X..., engagée le 8 octobre 1990 en qualité d'agent d'entretien par la société Ice France, a été licenciée pour faute grave, le 6 mars 1991, à la suite d'une rixe

[X], ayant été grièvement blessé dans une fusillade survenue quelques heures après sa participation à une expédition punitive dans un contexte de rixe entre cités, a saisi une commission d'indemnisation

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a déclaré irrecevable la requête en nullité formée par Me Ribes, conseil de M.

X... de la Grand Rive, de Me Odent, avocat de la Caisse des dépôts et consignations, de Me Vuitton, avocat de Mme B... Trouve et M. Y... Trouve, ès qualités, les conclusions de M.

dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Frantz Y... a été admis au service des urgences d'un centre hospitalier, à la suite d'un coup de couteau reçu au cours d'une rixe

X... affirme n'avoir été témoin d'aucun coup de pied puisque, dès lors qu'il ne conteste plus avoir été présent, rien n'explique qu'il n'ait pas vu ce que les témoins susvisés (non concernés par la rixe

ponctuel ou individuel; que dans la prévention, les sociétés Gibert Jeune étaient envisagées dans le cadre de l'unité économique et sociale Gibert Jeune, groupe rassemblant les sociétés Gibert Jeune rive

destiné à assurer la solidité des constructions réalisées ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que les travaux étaient destinés à stabiliser le lit de la rivière et empêcher l'érosion de la rive

-2, L. 442-1, R. 442-1, L. 480-1 à L. 480-9 du Code de l'urbanisme, du décret du 23 juillet 1977 déclarant d'utilité publique la constitution de périmètres de protection autour de réservoirs sur les rives