AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372139cd580146773f206e
14 juin 1990
14 juin 1990
X..., engagé par la société SCAT le 8 décembre 1986 en qualité de monteur soudeur P3, a été licencié le 26 octobre 1987 ; que l'employeur fait grief au jugement attaqué, (conseil de prud'hommes d'Argentan
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a6101d97f2f687d91368
29 juin 2010
29 juin 2010
Elle explique en effet qu'elle a été affectée à un poste sur machine à soudure produisant de la fumée malgré l'avis contraire de la médecine du travail.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201687
13 octobre 2011
13 octobre 2011
au secteur brushless, le poste de soudure étant équipé d'un chalumeau allumé en permanence posé sur un support en forme de U en amiante.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305374_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, des équipements de table de montage modulaire, l'équipement de protection collective et l'aspiration des gaz de soudage.
Source officielleChambre 4 A
63c79b1eda31367c908eb5b8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[H] [J] a été embauché en qualité de formateur en soudage par la S.A. SOCIETE INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE. Le 06 juillet 2018, la S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162efb98fe037d2cb4a059f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
aluminothermique sur chantier de RAILWELD SOTIF est fortement liée à l'activité soudure aluminothermique de RAILTECH situé à RAISMES, Z.I du Bas Pré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcec9cdc6046d472a8db4
7 avril 2026
7 avril 2026
Patient ancien soudeur depuis 1982. Cancer épidermoïde primitif CT4N3M1 (surrénale et os). Tableau 30 bis ».
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10331
16 juin 2021
16 juin 2021
[L] deux sociétés, Inter Service et Europe Soudure dans lesquelles il n'a aucune participation, qu'ayant constaté que des faux avaient été faits par M.
Source officiellesoc
61372276cd580146773fd4b9
29 mars 1995
29 mars 1995
X... a été engagé le 15 juin 1990 en qualité de chaudronnier tuyauteur par la Société électricité soudure Chaudronnerie mécanique (SETSCM) ; que son contrat ayant été rompu au début du mois de novembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00397
1 février 2012
1 février 2012
2005 ; que le 17 octobre 2005, le médecin du Travail la considérait comme « apte au poste d'opératrice sur presse nuit » sans mention de l'affectation possible au poste de soudure ; que le 17 novembre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10220
23 septembre 2020
23 septembre 2020
composant le réservoir révélant un problème d'assemblage et de soudage des deux parties trouvant, selon l'expert, vraisemblablement son origine dans les vibrations de la machine à souder, ces vibrations
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2e1
25 avril 2025
25 avril 2025
Mise en place d'enrobage de protection sur les soudures réalisées. ('). Manipulation et mise en place de plaque de protection amiantée avant et après la réalisation des soudures ».
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
En conséquence, la société [N] Soudure est condamnée à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00147
31 janvier 2017
31 janvier 2017
[Y] s'est rendu caution solidaire des engagements souscrits envers la Caisse de crédit mutuel de Longwy Bas (la Caisse) par la Société nouvelle euro soudure ; que, celle-ci ayant été mise en redressement
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1c3
31 mai 1994
31 mai 1994
l'emploi d'un travailleur intérimaire ; "au motif qu'il apparaît qu'Alain Z..., entre le 14 septembre 1987 et le 28 juillet 1989, a exécuté 14 missions, dont 10 pour des travaux de mécanique et (ou) soudure
Source officiellecomm
613721b3cd580146773f647c
17 mars 1992
17 mars 1992
(Dordogne), 2°/ de la société Commercy Soudure, dont le siège est à Commercy (Meuse), 3°/ de la société Lombardini France, Zone Industrielle Nord Arnas, rue de Nizerand à Villefranche-sur-Saône (Rhône
Source officielleciv1
6137233bcd58014677407280
26 mai 1999
26 mai 1999
cachés, alors, selon le moyen, qu'en estimant qu'il avait eu connaissance des transformations subies par le véhicule acquis, sans rechercher si, en raison de ses qualités professionnelles de tuyauteur-soudeur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01163
23 septembre 2025
23 septembre 2025
[M] [D], l'ordre de procéder à une soudure sur un container dans un hangar de l'entreprise. 3.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR01624
19 mars 2013
19 mars 2013
; qu'il a été prétendu que leur savoir faire particulier résidait dans le fait qu'ils étaient poseurs-soudeurs, ce qui était un atout lors de l'intervention sur les chantiers, or aucun élément objectif
Source officiellecomm
613722e6cd58014677402ed4
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Goulamabbas F..., demeurant ..., 2°/ de la Société de développement économique de la Réunion (Sodere), dont le siège est ... de la Réunion, 3°/ de M.
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CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
18/06/2026
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FG-HP SOUDURES INDUSTRIELLES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
18/06/2026
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TECHNIC MECANO SOUDURES
14/06/2026
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SUD SOUDURES
09/06/2026
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SOLER-MULTI-SOUDURES
29/05/2026
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