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2 922 résultats pour « stage probatoire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
ou parcours : Lieu de stage : Le stage accompli par M. est validé par les responsables du stage : Le psychologue praticien référent habilité : M.
Article 16
Durant la période probatoire de stabilisation, les intéressés conservent la qualité de stagiaire.
Article 6
Lorsque les fonctions de conseiller en formation professionnelle sont exercées par un fonctionnaire, la première année d'exercice de ces fonctions est une année probatoire permettant notamment à l'agent de bénéficier d'une formation le préparant à ses
Article R512-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 76 > 35
La nomination d'un directeur est prononcée par le conseil d'administration de la caisse régionale ou de l'union, pour une période probatoire d'un an éventuellement renouvelable une fois.
Article Annexe 1
Stages Stages de la phase d'approfondissement à réaliser dans l'option PHG Nombre de stages libres Critères d'agrément des stages de la phase d'approfondissement dans la spécialité : 3.4. Compétences Compétences à acquérir 3.5.
Article 9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 04
Pourront être titularisés dans l'emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie ou dans l'emploi de lingère de 1re catégorie les agents titulaires d'un certificat d'aptitude professionnelle ou ayant satisfait aux épreuves d'un examen probatoire organisé
Article 29-5
Cette intégration est subordonnée à une période de stage probatoire suivie d'une période de détachement spécifique.
Article A43-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 68
application du 1° de l'article 41-1 3 unités de valeur 7 unités de valeur (1) L'indemnité due au titre de l'avertissement pénal probatoire
Article 8-4
Au vu des décisions prises par le jury dans les conditions prévues à l'article 8-3, le ministre chargé du travail arrête la liste des inspecteurs-élèves aptes à réaliser la seconde période probatoire en qualité d'inspecteur du travail stagiaire et les
Article 7
Lorsque le praticien résilie la convention avant sa nomination en tant que praticien hospitalier probatoire, il rembourse à l'établissement avec lequel il a conclu la convention premier versement de la prime d'engagement de carrière hospitalière perçu
Article D542
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 79 > 73
sur une demande de libération conditionnelle en application des dispositions de l'article 730, il peut subordonner celle-ci à une mesure de semi-liberté, de placement à l'extérieur ou de détention à domicile sous surveillance électronique à titre probatoire
Article A821-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20
La durée du stage est au minimum de trente-deux heures par semaine. Le stage est accompli pendant les heures normales de travail du maître de stage.
Article 11
de stage.
Article 13
Les étudiants accomplissent des stages tout au long de la formation de troisième cycle long. Conformément à l'article D. 633-15 du code de l'éducation, les stages ont une durée d'un semestre ou d'un an.
Article 4
précisant la nature et la durée du stage devant être validé.
Article A821-20
Le maître de stage établit à l'issue du stage un rapport sur les conditions de déroulement du stage qu'il transmet au conseil régional.
Les raisons qui motivent une décision de non validation du stage sont précisées.
Article 32
Le stage est validé dès lors que l'étudiant remplit les conditions suivantes : 1° Avoir réalisé la totalité du stage : la présence sur chaque stage ne peut être inférieure à quatre vingt pour cent du temps prévu pour ce stage, sans que les absences ne
Article 17
Les stages effectués à l'Ecole des hautes études en santé publique sont considérés comme des stages hors subdivision, sauf pour les étudiants de santé publique.
Article 1-9
ministérielle précisant la nature et la durée du stage devant être validé.
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