a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mel Howard Entreprise INC, dont le siège est 311 West 33 road Street Suite, 700 New-York 1036 (USA), et actuellement en ses bureaux "Théâtre

LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE LA RESILIATION, AUX TORTS DE MICHEL Z..., DU CONTRAT DE LOUAGE DE SERVICES QU'IL AVAIT CONCLU, LE 21 JUIN 1965, AVEC LE THEATRE

Pour la réalisation de documents promotionnels de sa saison 1995/1996, le THEATRE DE SAINT-QUENTIN EN YVELINES a eu recours aux services de Madame Catherine X..., graphiste indépendante.

la commune de Charleville-Mézières une convention de résidence théâtrale, renouvelée chaque année.

la commune de Charleville-Mézières une convention de résidence théâtrale, renouvelée chaque année.

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Theta Scan et de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société S-Pass Theatres Spectacles Evenements par la société GL events Venues

rapport, est irrecevable par application de l'article 590 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, d'une part, courant 1993 et 1994, des travaux d'aménagement d'un théâtre

Y..., directeur-adjoint du Théâtre de Nice, alors exploité sous la forme d'une société coopérative de production, est passé au service de la société Nouveau Théâtre de Nice qui a repris l'activité du précédent

» ; « Ce mail apporte la preuve que les flacons viennent de chez THEA ». 3. M. [M] a été renvoyé devant le tribunal de police du chef de diffamation non publique envers un particulier. 4.

bénéficie du droit exclusif de vendre pendant les représentations théâtrales des rafraîchissements et des produits comestibles au buffet du premier étage du théâtre ainsi qu'à la buvette des deuxièmes

d'activités de Motte, Fédération Ouest, agence de Rennes, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1 / la société à responsabilité limitée Theam

EN CE QUI CONCERNE LES RECETTES REALISEES AUX ENTREES DES PREMIERES REPRESENTATIONS THEATRALES D'OEUVRES DRAMATIQUES, LYRIQUES, MUSICALES OU CHOREGRAPHIQUES NOUVELLEMENT CREEES OU D'OEUVRES CLASSIQUES

, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances. () ". 5.

l'heure HT) ; que la guerre commerciale que se livrent les compagnies monégasques et françaises d'hélicoptères ne leur permet pas de faire des cadeux de cette importance aux acteurs de cinéma ou de théâtre

[X] souligne avec impudeur la multiplicité, pouvaient ne pas être sans conséquence sur l'intégrité des différents matelas qui en ont été le théâtre, il n'est nullement démontré que ces derniers en aient

Aux termes de l'article 278-0 bis du code général des impôts : " La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne : () / F.-1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres

décision de placement en rétention, dont il a sollicité la prolongation ; Attendu que, pour prononcer la mainlevée de cette mesure, l'ordonnance relève que l'Irak est depuis de nombreuses années le théâtre

Sur les pertes de chance concernant les projets théâtraux M.

CETAT16-03-03 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES MANIFESTATIONS, REUNIONS ET SPECTACLES - Spectacles publics - Théâtres - Cinématographe.