avec ce véhicule alors que la partie civile a expliqué avoir connu rapidement des problèmes de pertes de puissance et de surchauffe, tout état de chose en rapport avec l'emploi d'un véhicule équipé d'un

Les conducteurs du second ensemble routier, du véhicule Peugeot et du véhicule Volkswagen Transporter ont été blessés. 4.

la brigade territoriale de Lisieux que le 14 juillet, le prévenu qui circulait en direction de Lisieux au volant de son véhicule Peugeot 309, sortant d'un virage à droite, perdait le contrôle de son véhicule

automobiles par Sébastien X..., après remise en état par ses soins de véhicules achetés, ainsi la vente d'un véhicule Visa le 14 janvier 1995 par Jean-Claude D..., celle d'un véhicule Fiat Tempra payé

couloir gauche et un véhicule léger, conduit par M.

personnel ; qu'un jugeant que cette disposition visait tous les déplacements effectués en automobile par le salarié, y compris donc ceux effectués avec le véhicule de l'entreprise, la cour d'appel en

Z..., avait affirmé que le véhicule de Mlle Y... se trouvait immobilisé dans le couloir de circulation des véhicules venant en sens inverse par suite d'un déport à gauche provoqué par un véhicule qui lui

de l'EDF, par un motif hypothétique, qui consiste à envisager le cas où le véhicule de l'EDF n'aurait pas été présent, au lieu de s'attacher à l'analyse des circonstances de fait, l'arrêt attaqué viole

Il résulte de ce rapport que le désordre était antérieur à la vente et rend l'usage du véhicule dangereux dès lors qu'il touche la structure du véhicule.

part, que dans le contrat de travail, il était convenu qu'un véhicule de service serait mis à la disposition de Mme X... ; qu'en considérant que le retrait de l'attribution exclusive d'un véhicule de

à moteur les engins circulant sur le sol grâce à une force motrice quelconque ; que sont seuls exclus de la garantie des véhicules terrestres à moteur au sens de la loi, les engins dépourvus de moteur

de véhicules qu'elle met à la disposition de la société Avis location de voitures, qui les loue elle-même à sa clientèle sur l'ensemble du territoire national ; que la société LFV immatriculait les véhicules

dans ce véhicule, sans lien avec les constatations et opérations menées ; que ces mesures se sont toutefois déroulées en l'absence du conducteur de l'un ou l'autre de ces véhicules, de leur propriétaire

du véhicule " ; que le 14 octobre 2000, M.

en circulation ; "1 ) alors que le conducteur d'un véhicule est responsable pénalement des infractions commises par lui dans la conduite dudit véhicule ; que les articles L. 121-2 et 121-3 prévoient

Steeve X..., alors qu'il conduisait un véhicule appartenant à son père M.

terrestre à moteur contre le conducteur d'un autre véhicule terrestre à moteur, à l'effet, pour le premier conducteur, d'être garanti des condamnations prononcées au profit de la victime et mises à sa

, que toutefois elle demande paiement d'une créance tous véhicules confondus alors que celle-ci ne peut être fixée que véhicule par véhicule en fonction du temps de location restant à courir et donc