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2 933 résultats pour « verification »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 213-2.20

Code inconnu

Vérification de la conformité

Article J 33

Code inconnu

Vérifications techniques

Article 213-3.11

Code inconnu

Vérification de la conformité

Article GE 8

Code inconnu

Types de vérifications

Article GE 9

Code inconnu

Rapports de vérifications

Article 213-6.31

Code inconnu

Vérification de la conformité

Article U 64

Code inconnu

Vérifications techniques

Article Annexe II

Code inconnu

RAPPORT DE VÉRIFICATION

Article ANNEXE III

Code inconnu

RAPPORT DE VÉRIFICATION

Article 27

Code inconnu

Les détenteurs d'instruments ou leurs représentants doivent : - veiller au bon entretien de leurs instruments et demander la vérification périodique aux organismes agréés de façon que la périodicité réglementaire soit respectée ; - s'assurer du bon état

Article 12

Code inconnu

La vérification primitive permet de s'assurer que l'instrument est en mesure de respecter les exigences applicables dans les conditions d'installation.

Article 38

Code inconnu

L'organisateur fait procéder à la vérification notamment de la solidité et de la stabilité du montage des ensembles démontables de catégories OP2, OP3 et OS3 par un organisme accrédité pour la vérification du montage et l'inspection en exploitation.

Article Annexe I

Code inconnu

MÉTHODES ET ÉTENDUE DES VÉRIFICATIONS 1.

Article ANNEXE II

Code inconnu

Contenu des rapports de vérification

Article AS 9

Code inconnu

Vérifications techniques des ascenseurs

Article Annexe 238-a.1

Code inconnu

Rapport de vérification spéciale

Article Annexe art. 24

Code inconnu

Vérification du titre.

Article Annexe 240-A.2

Code inconnu

Registre de vérification spéciale

Article Annexe 239-3.A.1

Code inconnu

RAPPORT DE VÉRIFICATION SPÉCIALE

Article ANNEXE I

Code inconnu

Objet et étendue des vérifications

Page 7 · 2 933 résultats

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