de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ", mention " athlétisme et disciplines associées ", s'il a exercé la fonction de coordonnateur

Article Annexe

—

. ― Transports locaux Coordonnées des services de transports locaux (le cas échéant) : autobus, etc. Equipements communs situés sur le camping Lave-linge : 3.

Article 10

—

procès-verbaux des réunions des instances consultatives compétentes en matière de santé et de sécurité au travail pour le personnel civil et militaire ; 2° Les rapports annuels relatifs à la santé et à la sécurité au travail élaborés par les coordonnateurs

Article D6311-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 67

Code de la santé publique

professionnelles élaborées par la Haute Autorité de santé ; 2° Orienter vers une consultation, une prise en charge à domicile ou une téléconsultation avec un professionnel médical, y compris lorsque ce dernier exerce au sein d'une structure d'exercice coordonnée

Article R566-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 56

Code de l'environnement

Les stratégies locales ne comprennent pas de mesures augmentant sensiblement, du fait de leur portée ou de leur impact, les risques d'inondation en amont ou en aval, à moins que ces mesures n'aient été coordonnées et qu'une solution ait été dégagée d'un

Article R524-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 05

Code de l'énergie

Le comité est présidé par le préfet ou par le préfet coordonnateur ou leur représentant. Le président peut inviter aux réunions du comité toute personne dont la présence lui paraît utile.

Article R541-154

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 43

Code de l'environnement

Lorsque plusieurs éco-organismes sont soumis à l'obligation de créer un fonds dédié au financement du réemploi et de la réutilisation pour une même catégorie de produits, ils peuvent se coordonner afin de formuler une proposition de mutualisation de ces

Article R6132-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 55 > 97

Code de la santé publique

portant sur : 1° La mise en œuvre opérationnelle des filières de soins du projet médical et du projet de soins partagés ; 2° La cohérence et l'harmonisation des pratiques médicales, soignantes et organisationnelles ; 3° Des actions de formation coordonnées

Article Annexe XII

—

. - l'ensemble des données nécessaires au calcul de l'équilibrage, sur la base des modalités de calculs définies par le cahier des charges d'agrément ou l'organisme coordonnateur, pour le 30 juin.

Article R172-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 58 > 68

Code de la sécurité sociale

assurés relevant successivement ou alternativement de plusieurs régimes mentionnés à l'article R. 172-17-1 et titulaires d'une pension d'invalidité dans l'un ou plusieurs de ces régimes, cette nouvelle invalidité ouvre droit à une pension d'invalidité coordonnée

Article R1333-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 72

Code de la santé publique

Elles comprennent les éléments suivants : 1° Le nom ou la dénomination commerciale du dispositif médical, sa classe de risque ; 2° Le nom, la raison sociale ou la marque déposée du fabricant, l'adresse de son siège ainsi que les coordonnées pour le contacter

Article D1413-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 73

Code de la santé publique

-Pour répondre à l'ensemble des missions mentionnées au I, un centre national de référence, laboratoire coordonnateur, peut s'associer au maximum à trois laboratoires dits “ Centres nationaux de référence-Laboratoires associés ”.

Article L1431-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 54

Code de la santé publique

Dans chaque région et dans la collectivité territoriale de Corse, une agence régionale de santé a pour mission de définir et de mettre en œuvre un ensemble coordonné de programmes et d'actions concourant à la réalisation, à l'échelon régional et infrarégional

Article R3322-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 21 > 59

Code de la santé publique

Elle comporte les éléments suivants : 1° L'identité et les coordonnées de la personne physique ou morale organisatrice ; 2° La date, les horaires et le lieu de la manifestation ; 3° L'objet de la manifestation ; 4° Le nombre de personnes attendues ; 5

Article R4301-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49

Code de la santé publique

Dans le respect du parcours de soins du patient coordonné par le médecin traitant mentionné à l'article L. 162-5-3 du code de la sécurité sociale, l'infirmier exerçant en pratique avancée apporte son expertise et participe, en collaboration avec l'ensemble

Article L4231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 52

Code de la santé publique

Il coordonne l'action des conseils centraux des sections de l'ordre et joue un rôle d'arbitrage entre les différentes branches de la profession. Il se réunit au moins quatre fois par an.

Article L112-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 21

Code de l'éducation

L'enseignant référent qui coordonne les équipes de suivi de la scolarisation est l'interlocuteur des familles pour la mise en place du projet personnalisé de scolarisation.

Article 35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 38

Code de procédure pénale

Il anime et coordonne l'action des procureurs de la République, tant en matière de prévention que de répression des infractions à la loi pénale.

Article D631-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 73

Code de l'éducation

le processus d'aide et d'accompagnement de l'étudiant concerné en lien avec le directeur de l'unité de formation et de recherche, le service de santé au travail du centre hospitalier universitaire de rattachement, le responsable de stage ou le coordonnateur

Article Annexe 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 69

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Coordonnées du demandeur : adresse postale, téléphone, courriel. II. Situation administrative du demandeur d'asile au regard du séjour et de la procédure d'asile : A. Date d'enregistrement de la demande d'asile ; B.

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