extérieure de l'accessoire de sécurité et les vérifications et essais de fonctionnement peuvent n'être réalisés que lors de l'inspection périodique de l'équipement sous pression nucléaire dont la périodicité de l'inspection périodique est la plus petite

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

conditionnement à la vue du consommateur ou par l'intermédiaire d'un distributeur automatique de liquide, conformément à l'article 7 de l'arrêté du 13 juillet 2012 relatif aux conditions de production et de mise sur le marché de lait cru de bovinés, de petits

Article L137-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

Code de la propriété intellectuelle

sein de l'Union européenne et à la condition qu'il ait un chiffre d'affaires annuel inférieur à dix millions d'euros calculés conformément à la recommandation 2003/361/ CE de la Commission européenne du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article L230-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 87

Code rural (nouveau)

l'utilisation est subordonnée au respect de règles destinées à favoriser la qualité des produits ou la préservation de l'environnement ; 3° bis Ou issus du commerce équitable défini à l'article 60 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites

Article ANNEXE I

—

A ce niveau, il apparaît en effet que : - la branche comptabilise environ 12 000 entreprises ; - les organisations de petite ou très petite taille (de 1 à 5 salariés) sont nombreuses puisqu'elles représentent 53 % des effectifs de la branche ; - la majorité

Article ANNEXE I

—

LEGIARTI000039342693

—

Saverne Cantons de Bouxwiller (à l'exception de la fraction de commune de Val de Moder), Drulingen, La Petite-Pierre, Marmoutier, Sarre-Union et Saverne.

Article ANNEXE

—

08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Fréty (08182) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Les Ayvelles (08040) ; Les Deux-Villes (08138) ; Les Grandes-Armoises (08019) ; Les Hautes-Rivières (08218) ; Les Mazures (08284) ; Les Petites-Armoises

Article L214-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Code monétaire et financier

-0 A du code général des impôts, qui n'ont pas procédé au cours des douze derniers mois au remboursement, total ou partiel, d'apports et qui remplissent les conditions suivantes : 1° Au moment de l'investissement initial par le fonds : a) Etre une petite

LEGIARTI000029214672

—

Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre Dumas Algérie Alger * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Petite

Article Annexe 1

—

FR102 Seine-et-Marne. 77012 Augers-en-Brie ; 77016 Bagneaux-sur-Loing ; 77026 Beauchery-Saint-Martin ; 77032 Beton-Bazoches ; 77051 Bray-sur-Seine ; 77073 Chalautre-la-Petite ; 77076 Chalmaison ; 77079 Champagne-sur-Seine ; 77080 Champcenest ; 77134

Article Annexe

—

0 AA Fabrication de machines de bureau. 30. 0 CA Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 31. 2 BA Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31. 6 DC Montage de petit

Article Annexe I

—

Zingiberaceae fruit, rhizome, graine Alpinia officinarum Hance Zingiberaceae Petit galanga rhizome Alpinia oxyphylla Miq. Zingiberaceae fruit Althaea officinalis L.

Article Annexe

—

Repoussage des métaux en feuilles 28. 7LD 2,50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28. 7NB 2,70 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie) 28. 7NC 2,50 Fabrication

LEGIARTI000026910065

—

Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE SULZBACH Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR84 FECHT 1 A2--0100 LA FECHT La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière la Petite

Article Annexe A

—

Article 23. - Les transports routiers de camionnage urbain sont soumis à un régime de simple déclaration, dont les modalités sont fixées par décret. c) Transports à petite distance.

Article Annexe

—

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

Article 1

—

d'administrations parisiennes de 1re classe ; Adjoints techniques de l'eau et de l'assainissement de la commune de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques du centre d'action sociale de la ville de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques de la petite

Article 2

—

Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone convexe dans lequel sont inscrits les disques centrés sur chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 × (hauteur de moyeu + longueur d'un

LEGIARTI000048927564

—

Une politique tarifaire incitative et segmentée, permettant de répondre aux différentes typologies de passagers (voyageur d'affaires, petites et moyennes entreprises, grands comptes, loisir …).

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