Marcel Y..., demeurant ..., 2 / de M.

1953 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1998), que Mme Z..., aux droits de laquelle se trouve Mme Y..., a donné à bail à Mme X..., aux droits de laquelle se trouve la société Rox Mariel

formées par la société Marielle Andreu & Didier Casteres et la condamne à payer à M.

Marcel X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 27 février 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

COUTAT, demeurant ..., 8°/ Madame Marcelle C..., demeurant ..., 9°/ Madame Jeanne D..., demeurant ..., 10°/ Madame Marie-Thérèse XA..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 11°/ Madame

; que le préjudice de principe subi par le syndicat doit être réparé par la somme symbolique de 1 € ; qu'en conséquence, la SAS MARREL doit être condamnée à verser au Syndicat CGT MARREL la somme de 1

X...avec en tête du message, en lettres majuscules, en gras et soulignée, la mention « SCI Le Viridis à Saint Marcel les Valence » et retenu que M.

Monsieur Marcel X... Z... ... Monsieur Eric THOMAS ...

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR dit que Monsieur Jacky A..., Monsieur Marcel Y... et Madame Ginette-Rose Y... sont propriétaires de l'intégralité de l'immeuble situé sur la parcelle

En vertu des dispositions précitées de l'article L. 424-5 du code de l'urbanisme, le maire de Martel pouvait procéder au retrait de cette décision jusqu'au 2 juin 2023.

Marcel X... demeurant ... ; M.

(MARCELLE), VEUVE Y..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN EN DATE DU 15 DECEMBRE 1970 QUI, DANS DES POURSUITES CONTRE Z... (GERARD) ET A...

A MIS AU MONDE UN ENFANT, PRENOMME JACQUES, QU'ELLE A RECONNU ; QUE CET ENFANT A EGALEMENT ETE RECONNU, LE 10 AOUT 1950, PAR MARCEL P. DE F.

correspondantes envers cette seule indivision, non en sa qualité d'héritier, mais en sa qualité d'indivisaire tenu au rapport de ce qu'il a prélevé dans l'indivision avant le partage ; Attendu que Marcel

Marcel A, demeurant... ; M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1990, qui a confirmé le jugement rejetant sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit

moyen unique : Vu l'article L. 122-3-1 et l'ancien article L. 322-4-8-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 mai 2000 par l'Association des amis de Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1989, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 500 francs d'amende et a dit