CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 034 résultats pour « candidats »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 11
Les candidats à la fonction de conseiller concertation doivent : a) Etre volontaires ;
Article 10
Seuls sont autorisés à participer aux épreuves d'admission les candidats retenus par le jury.
Article 5
Les candidats doivent également justifier d'une période d'activité professionnelle :
Article 4
Nul ne peut se porter candidat, la même année, à plus d’un de ces recrutements.
Article 6
En vue de son admission, tout candidat étranger doit justifier :
Le ministre de l’équipement, des transports et du tourisme arrête la liste des candidats admis.
Article 8
Le ministre chargé des transports arrête la liste des candidats admis au concours.
Article 2
Une instruction permanente fixe les formalités à remplir par les candidats pour l'inscription au concours.
Article 3
Le second concours est ouvert aux candidats satisfaisant aux conditions suivantes :
Ne peuvent recevoir les qualifications de dessinateur projeteur et de métreur vérificateur que les candidats :
La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.
Article 14
Tout candidat à un brevet d'officier chef de quart passerelle doit :
Article 63
Avis du président de l'UGA sur les candidats à l'exécutif d'un établissement-composante
Les listes de candidats peuvent être communes à plusieurs organisations syndicales.
Le dossier de demande de validation des acquis de l'expérience constitué par le candidat comprend :
Le candidat qui ne se présente pas à l'épreuve d'admissibilité reçoit la note zéro pour cette épreuve.
Les candidats déclarés admissibles sont convoqués pour subir les épreuves orales et sportives.
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