Il fait apparaître une évaluation sommaire du coût et une liste des travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble, à la préservation de la santé et de la sécurité des occupants et à la réalisation d'économies d'énergie, en précisant notamment ceux

Article R4127-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 56

Code de la santé publique

Le médecin doit répondre à toute demande d'information ou d'explications sur ses honoraires ou le coût d'un traitement. III. - Aucun mode particulier de règlement ne peut être imposé au patient.

Article R822-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 50 > 43

Code de l'éducation

L'admission au bénéfice des prestations du centre régional est faite dans la limite des capacités d'accueil des services assurant les prestations et en tenant compte des coûts réels de fonctionnement de ces services.

Article R311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 53

Code de l'énergie

pointe) et la quantité de gaz à effet de serre émise par cette installation ; 4° La localisation de l'installation de production ; 5° Une note relative à l'efficacité énergétique de l'installation comparée aux meilleures techniques disponibles à un coût

Article R712-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 04

Code de l'énergie

récupération à un taux équivalent ou supérieur à celui du réseau classé suivant les modalités de calcul définies par l'arrêté du ministre chargé de l'énergie mentionné au I de l'article R. 712-1 ; 4° Le demandeur justifie de la disproportion manifeste du coût

Article L314-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 99

Code de l'énergie

Les installations dont la liste et les caractéristiques sont définies par décret parmi les installations mentionnées aux 1° à 6° de l'article L. 314-1, situées sur le territoire métropolitain continental et qui sont amorties, tant que le niveau des coûts

Article D142-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 30 > 08

Code de l'énergie

La description des taxes acquittées doit comporter trois sections séparées et inclure tout prélèvement non fiscal couvrant les coûts des réseaux et les obligations de service public : 1° Taxes, prélèvements, prélèvements non fiscaux, redevances et autres

Article Annexe 3

—

Ils servent de base pour : -la définition des plans d'aide par les équipes médico-sociales et les équipes des MDPH ; Le contenu des paniers de prestations servies aux usagers est défini dans le cadre de l'étude nationale des coûts débutant au printemps

Article ANNEXE III

—

relatif aux objectifs de réduction, de réutilisation et de réemploi, et de recyclage des emballages en plastique à usage unique et à établir des recommandations à l'attention de ses adhérents prévue au 2.5 ; - les conditions de la prise en charge des coûts

Article 1

—

l'article 1er du décret du 30 mars 2020 susvisé, à l'exception de celles mentionnées aux 5° et 5° bis, peuvent bénéficier, au titre de la période allant du 1er janvier 2021 au 31 août 2021, d'une aide complémentaire bimestrielle destinée à compenser leurs coûts

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Comptabilité de gestion et contrôle de gestion : L'analyse des coûts et politiques des prix : les coûts complets et les coûts partiels.

Article ANNEXE I

—

Prise en charge des coûts des opérations de collecte assurées par les collectivités territoriales et leurs groupements dans le cadre du service public de gestion des déchets L'éco-organisme contribue à la prise en charge des coûts des opérations de collecte

LEGIARTI000024751074

—

Cette méthode s'applique aux biens dont l'évaluation initiale est basée sur le coût.

LEGIARTI000036674528

—

La norme prévoit en effet d'inclure ces coûts dans le coût d'acquisition, dans la mesure où ils sont directement rattachables à une opération d'acquisition.

LEGIARTI000036674555

—

La norme prévoit en effet d'inclure ces coûts dans le coût d'acquisition, dans la mesure où ils sont directement rattachables à une opération d'acquisition.

LEGIARTI000024744669

—

Cette méthode s'applique aux biens dont l'évaluation initiale est basée sur le coût.

Article Annexe II

—

matériels ou d'outillages spécifiques et/ou coûteux que ne peuvent acquérir les établissements scolaires, - l'observation et l'analyse au travers de situations réelles des différents éléments d'une stratégie de qualité et la perception concrète des coûts

Article L462-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 89

Code de commerce

L'Autorité de la concurrence peut demander à l'autorité requérante de supporter pleinement l'intégralité des frais exposés au titre de la demande d'assistance, notamment les coûts de traduction, les coûts de la main d'œuvre et les coûts administratifs

Article 7

—

En application des articles D. 31-10-2 et D. 31-10-10 du code de la construction et de l'habitation, pour justifier que le coût total d'opération d'un logement ancien n'inclut ni l'installation d'un dispositif de chauffage fonctionnant aux énergies fossiles

Article Annexe I

—

― Salaires et charges 0 K€ 0,000 10 ― Autres frais directs 0 K€ 0,000 11 ― Quote-part des frais généraux affectés 0 K€ 0,000 12 Total des coûts

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