médicales 706222 : Chirurgie et spécialités chirurgicales 7062231 : Spécialités coûteuses 7062232 : Spécialités très coûteuses 706224 : Soins médicaux et de réadaptation 706228 : Lutte contre les maladies mentales (produit de la tarification en hospitalisation

Article Annexe

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et du contentieux A 15 1 Chef du bureau de l'action interministérielle A 15 1 Chef du bureau des moyens A 10 1 Chef du centre de services partagés interministériel (CSPI) A 10 1 Chef du bureau des contrats de développement et des interventions

Article 17

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. - Formation aux interventions subaquatiques., Art. Annexe II, Sct. 2. MENTION B., Art. Annexe II, Sct. B. - Formation des hyperbaristes, Sct. 1. MENTION C., Art. Annexe II, Sct. 2. MENTION D., Art. Annexe II, Sct.

Article Annexe II - I. Maquette 7

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l'évaluation des compétences : - évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par formulaire standardisé ; Certification européenne : - validation des objectifs pédagogiques de connaissances et de compétences (e-learning, nombre des interventions

LEGIARTI000030428799

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Cette intervention en continu dans le cadre d'une classe peut être envisagée sur l'ensemble du cursus master ou sur une seule des deux années et se substitue aux stages offerts dans le cadre des parcours classiques. 2.4.

Article 183

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Certaines interventions et activités ou certains services sont individualisés au sein de budgets annexes. Ces budgets annexes sont votés en équilibre réel. Le budget de la province est voté en équilibre réel.

Article 48-1

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Il est calculé sur la base d'une prévision portant, d'une part, sur les montants versés au titre des missions et interventions achevées dans l'année et, d'autre part, sur les missions engagées et susceptibles de donner lieu au versement d'une provision

Article 84

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Certaines interventions et activités ou certains services sont individualisés au sein de budgets annexes. Ces budgets annexes sont votés en équilibre réel. Le budget de la Nouvelle-Calédonie est voté en équilibre réel.

Article Annexe III

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Mise à jour des documents d'aéronef Les rubriques mentionnées au paragraphe 1 de cette annexe doivent être renseignées convenablement : celle concernant les caractéristiques du matériel, à l'ouverture du document ; les autres, à la suite de chaque intervention

Article 34

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Les interventions des collectivités s'effectuent dans des conditions objectives, transparentes, non discriminatoires et proportionnées.

Article 30

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de projection d'éléments la constituant pour les phénomènes d'explosion identifiés dans l'étude de dangers ; -la maîtrise du risque de propagation vers toute installation connexe lors de la combustion prévisible des panneaux en l'absence d'une intervention

Article 17

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réunies : 1° Le montant des ressources disponibles du Fonds de garantie des dépôts et de résolution au titre du dispositif de financement de la résolution est insuffisant pour couvrir les pertes, coûts ou autres frais encourus dans le cadre de son intervention

Article Annexe 2

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Son intervention est destinée à une personne (quel que soit l'âge), un couple, une famille ou un groupe, avec comme finalité l'éducation à la sexualité ainsi que l'aide aux personnes en situation de conflit ou victimes de violences intrafamiliales, sexistes

Article 7

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La sous-direction de l'appui au pilotage et des ressources conçoit et met en œuvre des politiques transversales d'appui et est chargée de l'ensemble des fonctions de soutien visant à fournir à la direction les ressources nécessaires à ses interventions

Article 2

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politique de la ville ; - licence professionnelle administration et gestion des organismes et dispositifs de l'animation sociale et socio-culturelle ; - licence professionnelle développement social et médiation par le sport ; - licence professionnelle intervention

Article 34

—

le responsable pédagogique, soumet au conseil pédagogique pour avis, compte tenu du programme officiel : ― les lieux de stage ; ― le règlement intérieur ; ― l'effectif des différentes catégories de personnels, en précisant la nature de leurs interventions

Article L127-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 40

Code de l'environnement

et services de données géographiques et rendant possible leur recherche, leur inventaire et leur utilisation ; 7° " Interopérabilité ”, la possibilité d'une combinaison de séries de données géographiques et d'une interaction des services, sans intervention

LEGIARTI000041802888

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Professions de la pharmacie et de la physique médicale - pharmacien d'officine : - physicien médical : Auxiliaires médicaux - infirmier : - auxiliaire de puériculture : Métiers de la rééducation - diététicien : - orientation n° 252 : Intervention

Article 3

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Chapitre VIII : Intervention des sociétés de classification habilitées, Art. 130.25, Art. 130.26, Art. 130.27, Sct.

Article 9

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pratique) Module prévention des risques terroristes Détecter et prévenir : les bons réflexes face aux menaces terroristes Capacité de détection et d'analyse des comportements suspects 4 heures Alerter les forces de l'ordre et faciliter leur intervention

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