Il ressort des pièces du dossier que la fille benjamine du requérant, née en 2017, souffre de spasmophilie pour laquelle elle a été prise en charge par un médecin traitant et hospitalisée une semaine au

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 3] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président de chambre, Madame Sylvie NEROT

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la recevabilité de l'appel Aucun des éléments soumis à l'appréciation de la cour ne permet de critiquer la régularité de l'appel principal, par ailleurs non contestée.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

RCS de MONTPELLIER sous le n° 351 277 314, dont le siège est sis [Adresse 2], représenté par son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

En la personne de Maître, [T], [G] pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Les Hôtels de, [Localité 1]., représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

vouloir; - il n’existe pas de lien juridique entre leur situation et celle des autres défendeurs; - ils sont représentés par Me Bruno Traesch alors que le reste des défendeurs est représenté par Me Benjamin

CASES MATTES Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la persopnne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Benjamin ECHALIER de la SELARL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la recevabilité de l'appel Aucun des éléments soumis à l'appréciation de la cour ne permet de critiquer la régularité de l'appel principal, par ailleurs non contestée.

Jean-Jacques Y... soumis à recours à la somme de 146. 319 € 91 c. avant déduction de la créance de la C. P. A. M. des Alpes-de-Haute-Provence, -Vu la créance de la C. P. A.

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.