a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raynaud textiles, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Caen

A..., 28/ Mme Evelyne Z... épouse A..., demeurant tous deux lieudit "L'Ancienneare" ou village Sucère à Reville (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Caen

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Unimat, dont le siège social est sis à Guyancourt (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen

(Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit de la Northern Bank House Ulster Factors limited, société dont

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton de France, dont le siège est BP. 7, 76410 Cleon, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1995 par la cour d'appel de Caen

Didier X... et de la SARL Avicole X..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile), au profit

Sur le pourvoi formé par la société Manche service entreprise, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Caen

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la chasse, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1994 par la cour d'appel de Caen

Eric Y..., demeurant à "La Corbinière", 50320 Beauchamps, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1995 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit de M.

Joël X..., 5 / Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de la société Visa, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 juin 2002), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 4 septembre 2000) que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 22 octobre 2002), que les époux

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Basse-Normandie, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 20-19.516 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2020 par la cour d'appel de Caen

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MAI 2022 Mme [O] [G], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-18.714 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2019 par la cour d'appel de Caen

[M] [V], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Y 22-20.257 contre l'arrêt rendu le 16 juin 2022 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale et baux ruraux), dans le litige

, DU 29 FÉVRIER 2024 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-19.898 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2022 par la cour d'appel de Caen

, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MAI 2024 L'association Adapei de l'Orne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-12.843 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2022 par la cour d'appel de Caen