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6 731 résultats pour « Cavalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300165_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - et les observations de Me Cavelier, représentant le requérant.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2601099_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 19 février

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03930_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403318_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 décembre 2024 et le 9 janvier 2025, Mme C B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035984633d634bc82c34aaf

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

DEMANDEURS A LA SAISINE CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL CGT (dans 14/10199) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49316

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avait participé à l'accident, susceptible de voir sa responsabilité engagée, a dit que la victime, en montant le cheval pour participer à la ferrade, était devenu gardien de celui-ci et, en tant que cavalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531779_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

centre de Wallonie Bruxelles, la société le bistrot Charbon, la société Kosy, la société galerie Poggi, la société Iris galerie, la société Korean season, la société le Cirque, la société le Cavalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200203

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

[P], cavalier au GIE du Puy du Fou, a été victime d'un accident du travail le 1er juin 2006 pris en charge au titre de la législation professionnelle par décision de la Caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1cc

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

POUMAREDE, Président, et Madame POSE, Greffier 07 / 239 TROISIEME CHAMBRE SECTION SOCIALE 1 PAGE No2 Mademoiselle X... a été embauchée à compter du 1er octobre 2004 par Monsieur Y... en qualité de cavalier

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f889

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

moyen : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 4 janvier 2000), que les époux X..., ayant acquis un terrain traversé en partie par une canalisation

Source officielle
CC

civ2

6079432c9ba5988459c415ec

Cassation

6 février 1974

6 février 1974

QUI DE NUIT AVEC QUATRE AUTRES CAVALIERS FAISAIT UNE PROMENADE SOUS LA DIRECTION DE RABINOVICI, PROPRIETAIRE DES CHEVAUX, FUT HEURTEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE D'AVENARD SURGISSANT A SA DROITE AU MOMENT

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021298053

Admin. suprême

16 novembre 2009

16 novembre 2009

le siège est Cavalière, Le Lavandou (83980), représentée par son gérant en exercice ; la SARL LES RESIDENCES DE CAVALIERE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 31 mai 2007 par lequel la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2417616_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Cavalier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
CC

civ3

61372683cd580146774262b9

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Jacques Y..., demeurant Villa les Batignolles, lieudit "la Cavalerie", 09100 Pamiers, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), au profit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01415

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [S] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01128

Cassation

6 août 2025

6 août 2025

Cavalerie, conseiller, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 août 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00925

Cassation

9 juin 2026

9 juin 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [W] [A], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300781

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

l'arrêt avant-dire droit du 17 novembre 2017, il résulte d'un extrait du site internet de l'établissement en date du 24 novembre 2009 que Mme [C] s'occupe de ''l'entraînement de vos chevaux et des cavaliers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100761

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C'est donc de façon quelque peu cavalière que la CCM de [Localité 3] a mis en erreur la Sci du Logis, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600217_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

requête, enregistrée le 19 mars 2026, la société Ambulance Spiritaine, la société Tropiques Ambulance, la société Express Ambulance, la société DVE Concept, la société Contact Ambulance, la société Caralis

Source officielle