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1 408 résultats pour « Chapelat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372641cd58014677424232

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

témoignage révélait qu'Alain J... était propriétaire de véhicules de collection -cet élément étant corroboré par d'autres pièces du dossier-, et que ces véhicules étaient stationnés dans le château La Chapelle

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02612_20240416

Page 71 sur 71

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Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Du fait des contraintes techniques et du parti pris de s'implanter à l'est d'un chapelet de boisements et donc sur des ondulations ouvertes en retrait du fond de vallée de la Dives, les variantes présentent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002198093

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

L'article était ainsi intitulé (traduction)   : «   Des recherches révèlent de cruelles méthodes de chasse sur la banquise occidentale Violations déplorables du règlement   » Le chapeau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39f9b52144d0e7165ab

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C] [VU], et sa SCP, lui reprochant, en ayant chapeauté l'ensemble des opérations ,tant au niveau des prêts initiaux que des garanties fournies, d'avoir manqué à son obligation d'information et à son devoir

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

répartie entre les PPAM " de soleil " et " d'ombre ", tandis qu'un suivi sera réalisé par un cabinet conseil en agriculture, qui s'y est engagé par une lettre d'intention du 19 janvier 2021, et le projet chapeauté

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7c2cdc6046d473e952d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

suite entraîné le déplacement du portail et, ainsi la destruction des commandes électriques et des bras du portail ; que le mur d'entrée a subi une fissure verticale sur toute sa hauteur, jusqu'au chapeau

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f56ddcdc6046d477c08ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

J’entends par [Etablissement 1] l’ensemble formé par la propriété close de murs, auquel s’ajoutent les parcelles formant en bas du mur de la terrasse la partie avec la mare à droite de la chapelle sous

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424908

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques A... coupable de favoritisme au profit des sociétés STEPC, C..., Verger, Delporte, Magnard, CMV, D..., Chagnault, Serpev et Chapelle

Source officielle