an ; Descripteur 10 - Déchets marins Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 10 : - déchets sur le littoral : nombre de déchets de plus de 5 mm sur une bande littorale de 100 m de long

Article Annexe 2

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02503 Mont-d'Origny ; 02511 Montigny-en-Arrouaise ; 02514 Montigny-Lengrain ; 02525 Morcourt ; 02539 Nauroy ; 02552 Neuvillette ; 02563 Noyales ; 02580 Oulchy-le-Château ; 02593 Pasly ; 02602 Pinon ; 02625 Proix ; 02637 Remaucourt ; 02643 Ressons-le-Long

Article Annexe

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87063 Eyjeaux ; 87064 Eymoutiers ; 87065 Feytiat ; 87066 Flavignac ; 87070 La Geneytouse ; 87071 Glandon ; 87072 Glanges ; 87075 Isle ; 87076 Jabreilles-les-Bordes ; 87077 Janailhac ; 87079 La Jonchère-Saint-Maurice ; 87081 Jourgnac ; 87082 Ladignac-le-Long

LEGIARTI000028325484

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l'Arve et celle du Risse HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 97 Le Risse du seuil de la scierie (inclus) jusqu'à sa confluence avec le Giffre HR _ 06 _ 07 Guiers Aiguebelette L 2 _ 128 La Leisse de Novalaise et le ruisseau de Pra Long

Article Annexe VII

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bande indique au conducteur que la voie de réception correspondante est une voie à quai de courte longueur, ou bien que sa longueur se trouve réduite, soit par la présence de véhicules en stationnement aux abords du point habituel d'arrêt des trains longs

Article 34

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Section 9 : Contrats d'utilisation de biens à temps partagé, contrats de produit de vacances à long terme, contrats de revente et contrats d'échange, Art. L121-60, Art. L121-61, Art. L121-62, Art. L121-63, Art. L121-64, Art. L121-65, Art.

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