-Lorsqu'une part importante des services de voyage ne peut être fournie comme prévu dans le contrat, l'organisateur ou le détaillant propose, sans supplément de prix pour le voyageur, d'autres prestations appropriées, si possible de qualité égale ou supérieure

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) : - Une forme légère 20 à 30 - Une forme moyenne 30 à 50 - Une forme grave 50 à 70 En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant

Article D553-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 91

Code de la sécurité sociale

récupération ; c) Des charges de logement acquittées mensuellement au titre de la résidence principale et composées soit du montant du loyer principal, soit du montant de la mensualité de remboursement d'emprunt, attestées par la pièce justificative fournie

Article R554-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

Pour l'application des dispositions du présent chapitre, la réponse fournie par l'exploitant propriétaire du fourreau ou désigné par son propriétaire pour en assurer la gestion est réputée avoir été transmise par l'exploitant de l'ouvrage et satisfaire

Article L214-24-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 34

Code monétaire et financier

. – La lettre de notification du gestionnaire mentionnée au I et l'attestation mentionnée au III sont fournies dans une langue usuelle en matière financière.

Article L5121-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33

Code de la santé publique

renouvelant, suspendant ou supprimant ces autorisations ainsi que, après la délivrance de l'autorisation, les modalités de son actualisation ; 5° Les justifications, y compris celles relatives à l'étiquetage des médicaments ou produits, qui doivent être fournies

Article R121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

montant des charges imputables aux missions de service public de l'énergie ayant incombé aux opérateurs au titre de l'année précédente et évalue, le montant prévisionnel de ces mêmes charges au titre de l'année suivante, à partir des informations fournies

Article Annexe 1

—

14536 La Rivière-Saint-Sauveur ; 14540 Rocques ; 14545 Roullours ; 14546 Rouvres ; 14554 Saint-Aignan-de-Cramesnil ; 14563 Saint-Benoît-d'Hébertot ; 14572 Saint-Denis-de-Méré ; 14588 Saint-Germain-Langot ; 14601 Saint-Julien-sur-Calonne ; 14609 Saint-Loup-Hors

Article Annexe 2

—

33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO Marseille MA 308424 IBIS Les Sables-d'Olonne LS E64370 ILE DARAISE Vannes VA 847800 INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet

Article Annexe I (suite)

—

- Calculer la somme des k premiers termes d'une suite, la relation étant fournie. Équation du second degré - Résoudre une équation du second degré algébriquement ou graphiquement.

Article Annexe I (suite)

—

Les Informations relatives à la gestion comptable seront fournies par le service comptable, de préférence à partir de documents informatisés. S5.1. - Gestion de production CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1.

Article Annexe

—

6333106 755018 6334760 LOT1_2019_ZN_30_003_S2 756840 6335433 LOT1_2019_ZN_30_003_S3 2019_03_31-1 Occitanie Haute-Garonne LOT2_2019_ZN_31_005 Francazal BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Eglise 536645 6215439 LOT2_2019_ZN_31_005_S1 1 Pas du Loup

LEGIARTI000021672911

—

CI I E LECOM 1 E 79 034,00 29 218,00 49 816,00 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 CIV RHI St jean Boudignon 1 718 497,00 1 357 731,24 310 892,65 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 RHI - PUY EN VELAY grancevieille

Article Annexe I

—

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013

Article ANNEXE 1

—

GARNIER AC MCO 19 823,90 19 823,90 Ile-de-France 1751 1751 750150286 570010181 HÔPITAL JEAN JAURÈS AC MCO 185,64 185,64 Ile-de-France 1751 1751 750150344 750720468 HOPITAL PRIVE COGNACQ-JAY AC MCO 41 747,57 41 747,57 Ile-de-France 1751 1751 750170102

LEGIARTI000024423112

—

ex-N 113 MONTPELLIER HERAULT D 613 ex-N 113 PEZENAS A 75 D 612 ex-N 112 MONTPELLIER ISERE D 1006 ex-N 6 GRENAY Limite de département D 1085 BOURGOIN-JALLIEU ISERE D 1085 BOURGOIN-JALLIEU D 1006 ex-N 6 D 592 MOIRANS JURA D 1083 ex-N 83 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article annexe I (suite)

—

Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

LEGIARTI000049328976

—

Des données de stabilité sont fournies le cas échéant. Le fabricant : -sites de fabrication ; -accréditations éventuelles (FDA, ISO, GMP, HACCP …).

Article Annexe 1

—

Exigence n° 2-4 Le dispositif est capable d'ouvrir et de maintenir une interconnexion VPN Lan2Lan IPSec avec le réseau de la DGFiP (spécifications détaillées fournies avec la convention de raccordement fournie par la DGFiP).

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