Dans certains cas, la surface des supports des pièces à traiter est significative ; il y a lieu d'en tenir compte dans le calcul des performances de rinçage. b) Il apparaît que le débit d'effluents rejetés défini sur la base de huit litres par mètre carré

Article Annexe II

—

Le choix des dates de périodes de formation en milieu professionnel est laissé à l'initiative de l'établissement en concertation avec les milieux professionnels et les conseillers de l'enseignement technologique, pour tenir compte des conditions locales

Article 15

—

Toutefois, ils peuvent être insérés dans les émissions, à condition de ne pas porter atteinte à l'intégrité et à la valeur de ces émissions, de tenir compte des interruptions naturelles du programme ainsi que de sa durée et de sa nature, et de ne pas

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

Ils doivent toutefois tenir et, sur demande du service des impôts, présenter un registre récapitulé par année, présentant le détail de leurs achats, ainsi qu'un livre-journal servi au jour le jour et présentant le détail de leurs recettes professionnelles

Article L314-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

Ce forfait global peut tenir compte de l'activité réalisée. Il peut financer des mesures de revalorisation salariale de personnels dont les rémunérations sont financées, en tout ou partie, par les forfaits mentionnés aux 2° et 3° du présent I.

Article Annexe

—

Incidents d'ouverture : définitions, conséquences, conduite à tenir, procédures de mise en œuvre du parachute de secours. 3.1.9.

Article Annexe II

—

SEQUENCE 1 LE FEU 4 h00 Thème Éclosion et développement du feu Contenu Théorie du feu (triangle, classes de feux, les causes) La fumée et ses dangers Propagation du feu : conduction, convection, rayonnement, projection Conduite à tenir

Article 24

—

Elle est adaptée pour tenir compte du parcours antérieur des lauréats.

Article XI

—

La CPL doit se tenir dans un délai maximal de 60 jours, à compter de la demande du directeur. C.

Article 223 a-II-1/09

—

la longueur du navire ou 11,0 mètres ou 10 % de la longueur du navire, l'ensemble du compartiment principal n'est pas envahi, une augmentation proportionnelle de la longueur admissible peut être accordée par rapport à celle qui serait calculée sans tenir

Article 21

—

En aucun cas cette vignette provisoire ne peut tenir lieu de vignette de vérification périodique.

Article ANNEXE

—

La position courbée est très fréquente et des contorsions sont parfois nécessaires pour placer et tenir les outils ou les éléments de carrosserie. Une bonne dextérité manuelle est nécessaire pour assurer les opérations de redressage.

Article Annexe 2

—

Toutefois, la présence du bac acier limite le risque d'éclatement du béton, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'appliquer les dispositions prévues dans P 92-701 pour tenir compte de ce phénomène.

Article 32

—

. - Lorsqu'une ligne électrique de 2e ou 3e catégorie en conducteurs nus croise par-dessus un remonte-pente : 1° Les suspentes du remonte-pente doivent comporter une partie isolante susceptible de tenir une tension de 6 kV ; 2° Les mises à la terre des

Article 2

—

Il est toutefois apporté à ces montants une correction destinée à tenir compte de l'effet des congés de fin de carrière prévus à l'article 30-1 de la loi du 2 juillet 1990 susvisée sur les rémunérations versées, en affectant les montants correspondant

Article 211-2.02

—

Toutefois, si ces hypothèses ne sont pas compatibles avec les conditions d'exploitation du navire, on pourra tenir compte de la charge réelle maximale et de la position réelle du centre de gravité de la charge de la cale, à condition que cette position

Article Annexe III

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pratiques et au public des activités d'escalade : OI 3.2.1 EC de connaître les principes de traçage et de repérage sur SAE ; OI 3.2.2 EC de concevoir et de réaliser des blocs et voies d'escalade sur SAE adaptés à l'encadrement de séances ; OI 3.2.3 EC de tenir

Article Préambule

—

Les médecins expriment des attentes fortes en termes d’amélioration de leurs conditions d’exercice pour libérer du temps médical et mieux prendre en charge leurs patients, de juste valorisation de leur activité qui doit tenir compte de la complexité des

Article Annexe II - II. Maquette 17

—

Conduites à tenir : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine interne et immunologie clinique En cas d'impossibilité de réalisation du stage dans un lieu agréé à titre principal en maladies infectieuses et tropicales durant

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