que tous ont indiqué que la principale précaution à prendre pour éviter une attaque était d'éviter de bouger inconsidérément dans l'eau, l'animal pouvant en raison d'une très mauvaise vue prendre un bras

CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SECHET, NEGOCIANT EN BOISSONS EN GROS, ETAIT LIE PAR UN CONTRAT D'EXCLUSIVITE, QUANT AU COMMERCE DES BIERES, AVEC LA SOCIETE "BRASSERIE

DE BOISSONS A CHAMBERY, PAR CONTRAT DU 26 MAI 1965 SE SONT ENGAGES EN CONTREPARTIE D'UN AVAL DE 20000 FRANCS A S'APPROVISIONNER EXCLUSIVEMENT PENDANT DIX ANNEES AUPRES DE LA SOCIETE DES GRANDES BRASSERIES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SA Brasserie moderne de Carvin Epinoy, société anonyme, dont le siège

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juillet 1986), la société Restaurant brasserie " Les Trois Dauphins " (société Les Trois dauphins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie de France, société à responsabilité limitée, dont

[X], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-16.322 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant à la société La Brasserie

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 12 MARS 1976) QUE LA SOCIETE BRASSERIE BUTRUILLE, LOCATAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL APPARTENANT A LA SOCIETE

débit de boissons par l'intermédiaire de la société Office national des bars tabacs presse (l'ONBTP) qui en a négocié le prix, en proposant de recourir pour partie à un prêt cautionné par la société Brasseries

anonyme dont le siège social est à Caen (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1987 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile), au profit de la Société française de brasserie

Oullins (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société Bali, représentée par ses dirigeants sociaux en exercice, Brasserie

le décret du 6 juin 1959 ; Vu l'ordonnance du 30 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; Vu le Code général des Impôts ; SUR L'INTERVENTION DE LA SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES

, de l'alimentation et de la pêche a rejeté son recours gracieux tendant au retrait de l'arrêté interministériel du 20 août 1996 n'autorisant la société Sogebra à se porter acquéreur des sociétés Brasseries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 97-12.810 formé par la société Café-Brasserie de la place Pigalle, dont

Trois oppositions ont été formées sur le prix de cession par la BRASSERIE KRONENBOURG, la BRASSERIE MAURO et le Trésor Public.

En quatrième lieu, la circonstance que le titre de recettes contesté désigne le débiteur sous son nom commercial " La Brasserie Bistrot 1957 " au lieu de la SASU La Brasserie est sans incidence sur son

En quatrième lieu, la circonstance que le titre de recettes contesté désigne le débiteur sous son nom commercial " La Brasserie Bistrot 1957 " au lieu de la SASU La Brasserie est sans incidence sur son

En quatrième lieu, la circonstance que le titre de recettes contesté désigne le débiteur sous son nom commercial " La Brasserie Bistrot 1957 " au lieu de la SASU La Brasserie est sans incidence sur son