Codes de loi français

Article 211-2.03

Il est remis au capitaine un dossier de stabilité spécifique établi selon un modèle approuvé.

Article ANNEXE

PROGRAMME DES CONCOURS INTERNES EXCEPTIONNELS D'ACCÈS AU GRADE DE CAPITAINE Première partie : Epreuve d'admissibilité a) Règlement de sécurité : -dans les établissements recevant du public ; -dans les établissements classés ; -dans les établissements

Article Français (suite)

. : Le Capitaine Fracasse* Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires* - Le Comte de Monte-Cristo* Maupassant, G. de: Contes et nouvelles (au choix) Verne, J.: (un roman au choix) Cros, Ch.: Monologues Poe, E.: Histoires extraordinaires* Stevenson, R.L.: L'Ile

LEGIARTI000051283049

BUCHRRATIONALISATION 8EME CAZAUX20202022ARMEE DE L'AIRESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION33700MERIGNACRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRBRIGADE AERIENNE DES SYSTEMES D'ARMES

Article Annexe IV

Restauration hôtellerie (38XX) Admission 2 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 2 2 3 5 3 3 0/1 Officiers capteurs systèmes d'armes (3290) Admission 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée.

Article 221-II-1/07-2

Le capitaine du navire doit être en possession des renseignements nécessaires concernant l'utilisation des dispositifs d'équilibrage. 5.1 Les citernes et les compartiments servant à un tel équilibrage doivent être munis de conduits d'aération ou de moyens

Article 234-2.01

Bien que le code IMDG ne s'applique pas aux provisions de bord, le capitaine et les personnes à bord responsables de leur utilisation doivent connaître les dispositions du code IMDG et doivent les appliquer en tant que meilleure pratique chaque fois que

Article ANNEXE

chauffage central. 25. 30 Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central. 25. 30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central. 25. 4 Fabrication d'armes

Article 6

Exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l'Etat 606 046 220,72 595 823 528,95 Gestion de la dette et de la trésorerie de l'Etat 46 900 799 291,42 47 109 027 197,01 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement

Article 6

49 253 428 510,30 49 560 594 928,61 Gestion des actifs carbone de l'Etat 119 144 388,86 47 634 900,00 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement

LEGIARTI000025084897

spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre 29.5PB 2,60 Fabrication de véhicules blindés 29.6AA 2,20 Fabrication de munitions ou d'armes

LEGIARTI000048164208

publique Article R. 1333-116 6 mois Renouvellement de l'autorisation ou de l'enregistrement d'une activité nucléaire Article R. 1333-132 6 mois Article R. 1333-146 6 mois Code des transports Autorisation d'embarquement au permis d'armement

LEGIARTI000047067062

Entreprises d'armement maritime établies à l'étranger Article 1 L'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes : Article 6 L'article 6 n'est pas applicable.

Article Annexe

Commandant de police En vertu de l'article 2 de la loi n° 57-444, ces agents, s'ils ont accompli 25 ans de services effectifs dans leur corps et de service militaire obligatoire, bénéficient d'une possibilité de départ anticipé à 50 ans. 7687 Capitaine

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Commandant de police En vertu de l'article 2 de la loi n° 57-444, ces agents, s'ils ont accompli 25 ans de services effectifs dans leur corps et de service militaire obligatoire, bénéficient d'une possibilité de départ anticipé à 50 ans. 7687 Capitaine

Article Annexe 150-1.I

applicables visées à l'article 150-1.9, aux directives n° 2000/59/CE et n° 2002/59/CE, et, le cas échéant, au règlement (CE) n° 725/2004 ; - les navires ayant fait l'objet d'un rapport ou d'une réclamation, y compris une réclamation à terre, émanant du capitaine

Article Annexe II (suite)

Entreprise Alain, 30, rue du Capitaine-Hervouet la rivière , 44000 Nantes : de 1970 à 1971. Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.

Article Annexe

Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un permis d'armement

Article Annexe

Capitaine de port de premier grade. Ingénieur territorial principal. Capitaine de port de deuxième grade. Ingénieur territorial. Technicien supérieur en chef de l'équipement nommé chef de subdivision.

Article 223 a-II-1/15

Ces panneaux doivent toujours être en place avant l'appareillage ; ils ne doivent pas être enlevés en mer si ce n'est en cas d'impérieuse nécessité, à la discrétion du capitaine.