CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 999 résultats pour « concours du nu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
La nature, la durée et les coefficients des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours externe sont fixés comme suit :
Article 14
La formation des candidats admis aux concours prévus par les articles 5 à 9 s'effectue dans les conditions suivantes :
Article 9
-Le concours externe est ouvert aux candidats justifiant, à la date de la publication des résultats d'admissibilité :
Article 6
Les épreuves des concours d'admission, notées de 0 à 20, sont fixées conformément aux tableaux ci-après :
LEGIARTI000049860534
PROGRAMME DU TROISIÈME CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LE DEUXIÈME GRADE DES TECHNICIENS SUPÉRIEURS DU MINISTÈRE CHARGÉ DE L'AGRICULTURE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 24
Tout architecte se doit de prêter son concours aux actions d'intérêt général en faveur de l'architecture.
LEGIARTI000042583485
PROGRAMME DES ÉPREUVES DES CONCOURS EXTERNES ET INTERNES OUVERTS PAR SPÉCIALITÉ POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS DE CONSTATATION DES DOUANES
Article R153-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 74
Si l'huissier de justice est dans l'obligation de requérir le concours de la force publique, il s'adresse au préfet.
Les emplois qui n'auraient pas été pourvus par la nomination de candidats à l'un des concours pourront être attribués aux candidats des autres concours dans la limite de 10 % du nombre total des emplois offerts au titre des 1°, 2° et 3° ci-dessus et de
Article R914-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 98
-Les candidats admis aux concours externes qui ne peuvent justifier des conditions de titres ou de diplômes exigées pour les concours correspondants de l'enseignement public gardent le bénéfice de l'admission au concours jusqu'à la rentrée scolaire suivante
Article 1
Le contrôle de cette qualification fait l'objet d'une vérification d'aptitude sous la forme d'examens professionnels, d'épreuves à option ou de concours spéciaux prévus aux articles 1er, 2 et 3 du décret n° 71-342 du 29 avril 1971 susvisé.
Article Annexe I
MUSIQUE Admissibilité au concours d'entrée de l'un des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 02
Les agents des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, titularisés dans leur emploi à la suite d'un concours ou d'un examen professionnel et qui sont nommés dans un autre cadre relevant desdits établissements, à la suite d'un concours
Le concours externe d'agent de constatation de la branche de la surveillance prévu au IV de l'article 5-5 du décret du 25 janvier 1979 susvisé comporte, au titre de la spécialité " motocyclisme " prévue à l'article 1er de l'arrêté du 25 novembre 2020
Article 20
I. - Les aides reçues jusqu'au 31 décembre 2023 par les lauréats du concours « French Tech Tremplin » au titre de ce concours sont exonérées d'impôt sur les sociétés, d'impôt sur le revenu et de toutes les cotisations et contributions sociales d'origine
Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue à l'article 3 les candidats déclarés admis à un concours sur titres complété d'une ou plusieurs épreuves, ouvert par spécialité : 5° Le concours ouvert dans la spécialité technicien de laboratoire médical
Article 5
Les candidats qui remplissent les conditions fixées par l'article 13 du décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 susvisé sont convoqués à un entretien avec le jury par courrier, et la liste des candidats autorisés à se présenter au concours fait l'objet d'un
Article 3
Le nombre de postes offerts pour chaque concours, la date de clôture des inscriptions et les dates et lieux de déroulement des épreuves feront l'objet, de la part des autorités responsables de l'organisation des concours (préfets sous l'autorité desquels
Article 13
Il peut être commun au concours interne et au concours externe.
Article 6-1
Le troisième concours donnant accès au corps des professeurs de lycée professionnel est ouvert aux candidats justifiant la date de publication des résultats d'admissibilité au concours de l'exercice, pendant une durée de cinq ans au moins, d'une ou de
Page 71 · 5 999 résultats