CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 261 résultats pour « différences entre les logos »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R2313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 54

Code général de la propriété des personnes publiques

La convention est passée entre le préfet, le représentant du service ou de l'établissement utilisateur et le représentant de l'administration chargée des domaines.

Article L132-25-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 96

Code de la propriété intellectuelle

Les accords traitant des pratiques contractuelles ou des usages professionnels entre auteurs et producteurs, conclus entre les organismes professionnels d'auteurs ou les organismes de gestion collective mentionnés au titre II du livre III de la présente

Article R751-154

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 09

Code rural (nouveau)

Il détermine, dans la limite des ressources affectées en application de l'article L. 751-24, les crédits globaux nécessaires à leur réalisation au plan national et les critères selon lesquels ces crédits sont répartis entre les caisses.

Article L112-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 40

Code du sport

pour toutes et tous et de favoriser le sport de haut niveau et la haute performance sportive, en particulier dans les disciplines olympiques et paralympiques, dans le cadre de la stratégie définie par l'Etat dans une convention d'objectifs conclue entre

LEGIARTI000028391742

—

Dans le cas général, l'indicateur est la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés du bruit ambiant et du bruit résiduel, déterminée selon le point 6.5.1 de la norme.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

2013, entré en vigueur le 1er janvier 2015 et publié par le décret n° 2015-8 du 9 janvier 2015 ; 4° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Chili relatif au programme "vacances-travail", signé à

Article 14

—

- Code des relations entre le public et l'administration Art. L321-4

Article 21

—

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er juin 2009.

Article 8

—

- Code des relations entre le public et l'administration Art. L311-4

Article 5

—

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2018.

Article 23

—

Les relations entre Nantes Université et ses membres reposent sur les dispositifs suivants :

Article 8

—

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2024.

Article 6

—

Le présent arrêté entre en vigueur deux mois après sa publication.

Article 10

—

1° Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2020 ;

Article 4

—

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.

Article 13

—

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

Article 60

—

Procédure de résolution de conflits entre l'UCA et Clermont Auvergne INP

Article ANNEXE

—

3.2.Entre vols CAM contrôlés et CAG non contrôlés

Article 1

—

(1) La présente convention entre en vigueur le 2 mai 1991

Article ANNEXE

—

CONVENTION ENTRE L'ÉTAT ET L'UNION CENTRALE DES ARTS DÉCORATIFS (UCAD)

Page 71 · 17 261 résultats

← PrécédentSuivant →