Les universités regroupent diverses composantes qui sont : 1° Des unités de formation et de recherche, des départements, laboratoires et centres de recherche, et d'autres types de composantes créés par délibération du conseil d'administration de l'université

LEGIARTI000048725501

—

La politique scientifique de chaque EUR est construite au sein de ses instances, auxquelles participent les directeurs des laboratoires ou des équipes de recherche labellisées qui y sont impliqués.

Article Annexe

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-Fonctions exercées par les personnels techniques, ouvriers et de laboratoire a) Responsable ouvrier (enseignement scolaire) C 15 1123 15 1146 15 1230 Fonctions identiques exercées dans les établissements

Article Annexe 12

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Outre la qualification d'un vérificateur, l'organisme visé à l'article 18 ter du présent arrêté ou le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) assure la surveillance du système d'assurance de la qualité du vérificateur.

Article ANNEXE II

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- Participation aux différents travaux relevant des missions confiées aux techniciens de laboratoire.

Article Annexe I

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service de la pharmacie 81 MCUP 9004 (économie de la santé) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes (UFR de Pharmacie de Montpellier) CHU de Nîmes Pôle biologie-pathologie, laboratoire

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

Code général des impôts, annexe IV

L'administration des douanes et droits indirects statue sur la demande après avoir reçu, le cas échéant, l'avis du laboratoire des douanes et droits indirects compétent.

Article R*119-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87

Code de la voirie routière

c) La conformité des équipements à des normes ou à des réglementations techniques, qui a été évaluée sur la base d'essais de type réalisés par un laboratoire accrédité à cet effet désigné par le ministre compétent conformément aux dispositions de l'article

Article ANNEXE

—

Toutefois, lorsque les mêmes essais et vérifications ont été effectués dans un Etat membre de la C.E.E. par un laboratoire présentant les garanties définies ci-dessous à l'article 10, le candidat fournit les procès-verbaux des essais et vérifications

Article Annexe (suite 1)

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E 5 Chef électricien de laboratoire E 5 Secrétaire de direction E 4 m) Ecole centrale de Lyon Directeur 901 - 1015 (a) (a) Directeur adjoint 427 - 1015 (a) (a) Professeur 427 - 1015 Maître de conférences

LEGIARTI000043252266

—

de laboratoire des administrations de l'Etat.

Article Annexe I

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C) Quatre semestres libres, comportant au plus un semestre dans un service ou dans un laboratoire d'explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d'études spécialisées de néphrologie, de préférence dans des services agréés pour les diplômes d'études

Article 9

—

avoir été accomplis, suivant le cas, en qualité de fonctionnaire, de militaire ou d'agent public non titulaire ou en qualité de salarié dans les établissements ci-après : 1° Etablissement de santé ; 2° Etablissement social ou médico-social ; 3° Laboratoire

Article 5

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Les données nominatives relatives aux risques de fraude, aux demandes d'enquête, aux résultats des analyses de laboratoires ne sont pas conservées au-delà de trois ans.

Article 6

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CE des systèmes et entités techniques des véhicules à moteur visées par les directives particulières énumérées aux annexes I et II de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE modifiée par la directive 2005/30/ CE ; -agrée le laboratoire

Article 1

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Laboratoire d'étude et de contrôle de l'environnement sidérurgique (L.E.C.E.S.), Voie romaine, 57210 Maizières-lès-Metz.

Article 1

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raison d'un pour les services régionaux et un pour les services départementaux ; c) Quatre représentants d'organismes techniques et scientifiques : -un représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ; -un représentant du laboratoire

Article Annexe D

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B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées de gastroentérologie et hépatologie, ou dans un laboratoire d'explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d'études spécialisées de gastroentérologie et hépatologie.

Article 26

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de recherche ou liée à la recherche dans un organisme public ou privé, français ou étranger, autre que le C.N.R.S ; - soit exercé pendant deux ans des fonctions d'enseignement ou d'administration de la recherche ; - soit quitté définitivement le laboratoire

Article 1

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Cette condition est prouvée par l'existence sur place, soit de moyens propres, soit de contrats avec des laboratoires publics ou privés pour effectuer des analyses ou remplir des tâches plus spécialisées ; 6° Répondre aux règles établies par les normes

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