Accord du 13 octobre 2021 relatif au contrôle pédagogique des formations par apprentissage

Accord collectif d'entreprise relatif aux amortisseurs sociaux dans le cadre de la réorganisation pédagogique

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX AMORTISSEURS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION PEDAGOGIQUE

Accord Entreprise Equipe Pédagogique Disposition négociée autour du temps de travail

UN AVENANT ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE

est telle qu'ils doivent être regardés, au regard des dispositions précitées, non comme de simples cycles à pédalage assisté, mais comme des véhicules terrestres à moteur.

Annexe 3 : Classification des emplois et coefficients de salaires du personnel éducatif, pédagogique et social

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS INTERVENANT DANS NOS CFAs

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRES ADMINISTRATIFS ET PERSONNEL D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE

ANNEXE II PERSONNEL PEDAGOGIQUE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 juin 1988

Annexe fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle (Avenant n° 1 du 16 décembre 2021)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'eesc tbs

Ils soutiennent que : - le contrôle pédagogique effectué le 1er mars 2022 s'est déroulé de manière irrégulière ; - le second contrôle était illégal ; - les résultats de l'enfant ne sont pas insuffisants

et artistique et le projet pédagogique du candidat.

Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif aux fiches et documents pédagogiques

AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE AU SEIN DES CENTRES POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS DES CFAs

durée et aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes

Avenant accord enterprise relatif à la mise en place du Télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS

AVENANT N°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services des personnes sourdes et malentendantes