. ; qu'il ressort de ses propres déclarations qu'Emilie D... aimait se rendre dans le bar où elle retrouvait sa copine Chloé mais aussi le petit chien de la patronne et les jeux de la salle de jeux ; qu'Emilie

1994 ; qu'un autre appel a été enregistré à la date du 14 août 1995; qu'au surplus, compte tenu de la multiplicité des appels et surtout de leur teneur, s'agissant, notamment, d'injures telles que "petit

; que seul son intérêt peut faire obstacle à l'exercice de ce droit ; qu'au cas d'espèce, en se bornant, pour refuser à M. et Mme F... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leur arrière-petite-fille

propre direction, qu'elle avait une activité distincte de celle de la SARL Résidence Club Thiers, cette dernière étant un club offrant des prestations de restauration et la fourniture de logements avec petits-déjeuners

concerne les rapports sexuels avec les garçons, réticence expliquée par les experts comme une conséquence des agissements prétendus des époux X..., l'examen du dossier et surtout les déclarations des petits

et indiquait, comme son épouse, qu'il s'agissait d'une vengeance de la mère des enfants qui avait des problèmes d'argent ; que Jessica avait accepté de parler des faits à sa mère à la demande de son petit

(figurant dans Z... n 417, page 4 et page 25), ni l'affirmation que celui-ci avait le choix face aux critiques, soit de réagir en adulte en assumant ses choix, soit d'agir "en petit garçon" (Z..., n 417

commis par le parent pour apprécier le danger couru par l'enfant et prononcer le retrait de l'autorité parentale ; qu'au cas présent, il s'évince des propres constatations de la cour d'appel que le petit

propos en réponse aux questions posées par l'interviewer, a la qualité de coauteur de l'entretien, dès lors que sa contribution porte l'empreinte de sa personnalité ; qu'en relevant que les enfants et petits-enfants

Mairie de Chalautre la Petite — Caractère communicable, à un administré, des factures d'eau annuelles adressées par les services de la commune à son propriétaire, sur la base desquelles ce dernier refacture

maire de Paris à sa demande de copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses enfants, Joseph à l'école des Récollets en août 2016 et Simon à la crèche des Petits

. # Union Européenne de l'Artisanat et des Petites et Moyennes Entreprises (UEAPME) contra Consejo de la Unión Europea. # Intervención. # Asunto T-135/96.

400 000 euros en réparation du préjudice résultant de la perte de chance de voir réformer le jugement du tribunal de commerce de Paris du 7 juillet 2014, alors : « 1°/ que le débauchage, même d'un petit

produites par les parties à l'audience montrent que contrairement à ses allégations Mme G... ne s'est pas bornée à aménager l'entrée herbagère préexistante, mais a créé un nouvel accès à partir d'un petit

593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques X... coupable d'escroquerie au préjudice de la Banque de développement des petites

Z... a indiqué que "deux très petites micro-particules de fer-chrome" avaient été retrouvées dans l'entaille de la ceinture de M.

selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 septembre 2004), qu'un arrêt du 12 mai 2003 a rejeté une demande complémentaire en paiement de la société Aviva ; que cette société a présenté une requête en ultra petita

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 mars 2004), que le 26 juin 2000, Mme X... a été désignée en qualité de gérante du Groupement foncier agricole des Châteaux Peymelon et Les Petits