les sujets suivants, se rapportant aux espèces ou groupes d'espèces faisant l'objet de la demande de certificat de capacité : Anatomie, biologie et comportement ; Contention, manipulation, procédés d'identification et de marquage ; Alimentation, reproduction

Article Annexe U'

—

Interventions obstétricales ; - Gynécologie générale ; - Le sein et sa pathologie. 2) Formation thématique - Gynécologie médicale ; - Oncologie gynécologique et mammaire ; - Chirurgie gynécologique et mammaire ; - Reproduction, sexualité, fertilité ;

Article L623-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 94 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Toutefois, le droit du titulaire subsiste lorsque ces actes : 1° Impliquent une nouvelle reproduction ou multiplication de la variété en cause ; 2° Impliquent une exportation vers un pays n'appliquant aucune protection de la propriété intellectuelle

Article 2

—

15.11 Fabrication de produits réfractaires ; 15.13 Fabrication de vaisselle de ménage en céramique ; 16 Industrie du verre ; 29.21 Fabrication d'appareils radiorécepteurs et de téléviseurs ; 29.22 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

Article L623-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 95 > 83

Code de la propriété intellectuelle

Est déchu de son droit tout titulaire d'un certificat d'obtention végétale : 1° Qui n'est pas en mesure de présenter à tout moment à l'administration les éléments de reproduction ou de multiplication végétative permettant de reproduire la variété protégée

Article L623-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 95 > 84

Code de la propriété intellectuelle

I. - Lorsque du matériel de reproduction ou de multiplication végétative ou un produit de récolte a été vendu ou remis à des tiers sous quelque forme que ce soit par l'obtenteur ou avec son consentement, aux fins de l'exploitation de la variété, depuis

Article L136-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 67 > 85

Code de la propriété intellectuelle

-Les organismes agréés sont seuls habilités à conclure toute convention avec les exploitants de services automatisés de référencement d'images aux fins d'autoriser la reproduction et la représentation des œuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques

Article 860

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 45 > 95

Code général des impôts

L'extrait peut être remplacé par une reproduction partielle des actes, décisions judiciaires ou attestations, faite dans les conditions prévues par l'autorité compétente de l'Etat.

Article 8

—

Les chevreaux nés des femelles gestantes marquées dans ce délai de six mois devront être marqués et euthanasiés dans les trente jours suivant leur naissance. 6.

Article D332-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 15

Code forestier (nouveau)

Il comporte : 1° La présentation, au regard du territoire dans lequel ils sont situés, des bois et forêts des propriétaires, tels que décrits dans le plan simple de gestion ; 2° Une description qualitative et quantitative des objectifs assignés à la gestion

Article L279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 96 > 73

Livre des procédures fiscales

taxes sur le chiffre d'affaires, lorsque les garanties offertes par le contribuable ont été refusées, celui-ci peut, dans les quinze jours de la réception de la lettre recommandée qui lui a été adressée par le comptable, porter la contestation, par simple

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 57

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

récipients fermés transportables qui ne peuvent être situés qu'en aérien, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur d'un bâtiment ; Les réservoirs fermés métalliques de type "léger" qui ne peuvent être situés qu'en aérien ; Les réservoirs fermés métalliques à simple

Article R131-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 53

Code de l'environnement

Le conseil d'administration se réunit au moins quatre fois par an sur convocation de son président et examine toute question inscrite à l'ordre du jour par le président ou par le conseil statuant à la majorité simple.

Article ANNEXE

—

Tonalité marquée La tonalité marquée est détectée dans un spectre non pondéré de tiers d'octave quand la différence de niveau entre la bande de tiers d'octave et les quatre bandes de tiers d'octave les plus proches (les deux bandes immédiatement inférieures

LEGIARTI000044967912

—

Ecrevisse bleue, Cherax INSECTES (*) Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, Frelon asiatique AUTRES INVERTÉBRÉS (*) Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard (1999) : Ver plat de Nouvelle-Zélande Les espèces marquées

Article 2

—

physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit ou une installation constituant un élément ou un sous-système d'un système de transport public guidé et qui commercialise ce produit ou cette installation sous son nom ou sa marque

Article 226-2.26

—

Echelles de tirant d'eau Tout navire doit porter à l'avant et à l'arrière, d'un bord au moins, une échelle de tirants d'eau, en décimètres, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, entaillée dans les bordages a une profondeur

Article 241-3.04

—

. - Chaque annexe est clairement marquée du nombre de personnes de 75 kg qu'elle peut transporter en toute sécurité et du nom du navire auquel elle est attachée.

Article 9

—

Lorsqu'un utilisateur veut mettre hors service pour des usages réglementés un instrument revêtu de marques de contrôle antérieures, il doit en avertir la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et apposer sur l'instrument

Article Annexe IV

—

CTS 55, 58 et 60) (lieu), le (date) Raison sociale Adresse de l'entreprise Je soussigné (nom, prénom) (titre ou fonction dans l'entreprise) atteste que la structure à étage de marque commerciale (nom), modèle (nom), a fait l'objet à sa conception de calculs

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