CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 228-10.04
*1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.
Article Annexe
Impôts retenus à la source. DGI, ACOSS (URSSAF). 2. Rémunérations annuelles, Bases brutes soumises à cotisations. CNFPT, CNAMTS (CRAM, CPAM), CNRACL, ACOSS (URSSAF), INSEE, UNEDIC (ASSEDIC, GARP), CNBF, CNAVTS (CRAM, CRAV, CGSS).
Article Annexe II
933 000,00 Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers 2 348 700 000 19 682 106,00 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 19 000 000 159 220,00 Impôt sur les plus-values immobilières 70 000 000 586 600,00 Retenue à la source
000,00 Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers 1 450 000 000 12 151 000,00 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 16 000 000 134 080,00 Impôt sur les plus-values immobilières 106 000 000 888 280,00 Retenue à la source
Taxe sur les excédents de provisions techniques 79 100 000,00 662 858,00 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 28 900 000,00 242 182,00 Impôt sur les plus-values immobilières 66 300 000,00 555 594,00 Retenue à la source
Article Annexe 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 07
Le réseau associatif, fondé sur des structures locales, départementales, régionales et nationales, permet de favoriser et de resserrer les liens qui unissent la communauté des sapeurs-pompiers, des plus jeunes aux vétérans, en un réseau solidaire, source
Article ANNEXE 9
Tous ces paiements seront effectués nets de toute déduction ou retenue à la source de nature fiscale, sauf si le Garant est tenu d'opérer une telle retenue, auquel cas il devra majorer le montant du paiement, de sorte qu'après imputation de la retenue
LEGIARTI000038570121
Règle relative à la journalisation -les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.
LEGIARTI000042523360
000 000 6 704 000 Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers 1 800 000 000 15 084 000 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 15 400 000 129 052 Impôt sur les plus-values immobilières 200 000 000 1 676 000 Retenue à la source
Article ANNEXE I
Objectif n° 8 " respecter le milieu naturel " : - être capable d'identifier les sources de pollution possibles à partir d'un bateau de plaisance et d'identifier les degrés et les délais de biodégradabilité ; - être capable d'expliquer les conséquences
Il (elle) assure la recherche d'informations à partir de sources identifiées et organise le classement et l'archivage physiques et numériques.
Article 46 AG sexdecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15
logements, dans la limite d'un emplacement par logement ; 6° Les travaux d'accessibilité de l'immeuble locatif et de ses annexes aux personnes en situation de handicap ; 7° Les équipements de production d'énergie renouvelable, les appareils utilisant une source
Article 1613 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10
. - Le montant de la contribution est fixé à : 1° 0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons
Article Annexe à l'article A931-11-20 Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 54
annexe complétés par les rapports de gestion et des commissaires aux comptes Lorsque l'organisme combinant ou consolidant a fait usage des facultés de dérogation prévues par le règlement CRC 2000-05 pour ne pas retraiter les comptes d'un organisme, les sources
Article 209 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 57
revenus de l'entreprise ou de l'entité juridique comprennent des dividendes, intérêts ou redevances qui proviennent d'un Etat ou territoire autre que celui dans lequel l'entreprise ou l'entité juridique est établie ou constituée, les retenues à la source
Article L100-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76
Pour l'application du présent 1°, la neutralité carbone est entendue comme un équilibre, sur le territoire national, entre les émissions anthropiques par les sources et les absorptions anthropiques par les puits de gaz à effet de serre, tel que mentionné
Article Annexe I
Appendice 2 : Essais en température (source : norme ISO 16750-4 [2006]). Appendice 3 : Essais vibratoire (source : norme ISO 16750-3 [2007]). Appendice 4 : Essai de chute (source : norme ISO 16750-1 [2006]). 1.
Article 221-II-2/9 (suite)
personne, de chaque côté de la cloison. 4.1.1.5 Les portes d'incendie situées dans les cloisons des tranches verticales principales, les cloisons d'entourage de cuisine et les entourages d'escalier, autres que les portes étanches à l'eau mues par une source
images - Principes de la numérisation des signaux - Bases de la transmission des signaux Matériels et fournitures - Principaux types de matériel de reproduction sonore - Différents supports d'enregistrement sonore - Matériel photographique - Sources
Caractéristiques des antennes : Impédance au point d'alimentation ; Polarisation ; Gain d'antenne par rapport au doublet par rapport à la source isotrope ; Puissance apparente rayonnée PAR ; Puissance isotrope rayonnée équivalente PIRE ; Rapport avant
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