compréhension écrite ou orale d'une langue vivante peuvent être dispensés, par décision du recteur d'académie, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, de présenter une note

Article 4

—

Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier documentaire de 35 pages maximum relatif aux grands axes des activités des ministères employeurs, sans négliger l'actualité s'y rapportant. 4 heures 4 2.

Article 4

—

Section 3 : Dispositions diverses, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17 L'avis relatif à la note d'information technique définissant les actions à mettre en œuvre sur les bâtiments pour la gestion du risque lié au radon, pris en application de l'article

Article FRA. APPENDICE 7

—

-PROCÉDURES DE DÉCALAGE LATÉRAL STRATÉGIQUE (SLOP) Note.

Article 19

—

A compter de cette session, les candidats ayant échoué à l'examen peuvent conserver les notes des épreuves spécifiques conformément aux dispositions transitoires prévues par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.

Article 18

—

du code de la consommation, après avis favorable du CECMI sur le référentiel de certification, ou -par un procès-verbal en cours de validité selon l'article 11, au moment du dépôt du permis de construire ou de l'autorisation de travaux, ou -par une note

Article Annexe I

—

formation en présentiel ou conférence 20 € par heure 40€ par heure 70 € par heure Travaux dirigés et travaux pratiques 10 € par heure 20 € par heure 30 € par heure Evaluation pédagogique Correction de travaux écrits (devoirs, copies, notes

Article 5

—

Sont soumis au visa préalable du membre du corps du contrôle général économique et financier, accompagnés de toutes pièces justificatives et notes explicatives : - les actes portant recrutement, promotion et d'une manière générale se rapportant à la carrière

Article 52

—

Elle doit, à cet égard, faire établir par son contrôle médical une note précisant la nature de la maladie, son origine, son évolution probable et le traitement en cours, ainsi que les propositions concrètes du contrôle médical sur les mesures de prévention

Article 5

—

Un jury composé d'un président et de deux vice-présidents désignés par le secrétaire général à l'aviation civile, auxquels sont adjoints les examinateurs spécialisés pour chaque matière : Arrête les sujets des épreuves ; Note les candidats ; Approuve

Article 9

—

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20, obtenues aux domaines et aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 10 septembre 1993 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues

Article 51

—

Le chef de service organise, par note de service, les modalités de l'astreinte, notamment la durée, les périodes et le nombre d'agents concernés.

Article 15

—

février 1968 (art. 4, 5 et 6) et des dispositions des articles 3 (4°) et 7 (4°) ci-dessus, les candidats visés aux articles 3, 7, 8, 9, 10, 10 bis, 11 et 14 ci-dessus doivent effectuer un stage de un an à l'issue duquel ils sont titularisés si leurs notes

Article 7

—

A cet effet, chaque candidat fournit au jury une note analysant ses travaux scientifiques en spécifiant ses objectifs, les difficultés de méthode, les principales sources utilisées et les solutions et résultats obtenus.

Article GN 9

—

Date de la visite de réception par la commission de sécurité Date de l'autorisation d'ouverture délivrée par le maire, ou par le commissaire de quartier pour les établissements assujettis de Paris et les départements limitrophes Vu : Le maire (cf. note

Article Annexe 2

—

. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Article D6232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79

Code général des collectivités territoriales

Le dossier contient également, s'il y a lieu, les notes, rapports, avis et tous autres documents requis par la loi ou le règlement pour l'information préalable à la prise des décisions par les autorités territoriales compétentes.

Article D6332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 74

Code général des collectivités territoriales

Article Annexe I

—

Limites de qualité physico-chimiques de l'eau minérale PARAMÈTRES LIMITES DE QUALITÉ UNITÉS NOTES Antimoine. 5,0 µg/l Arsenic total. 10 µg/l Baryum. 1,0 mg/l Bore.

Article R323-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 86

Code de l'énergie

Ces mesures comprennent les données brutes enregistrées et les corrections qui y ont été apportées ainsi qu'une note expliquant comment ces corrections ont été déterminées.

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