Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dc8
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Daniel X..., par requête du 3 décembre 2010, faisait citer M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02384
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Daniel X... reposait sur des fautes graves et de l'avoir débouté en conséquence de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, s'agissant du premier grief, il n'est pas contesté par le salarié et il
Source officielle2ème chambre
DTA_2300565_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
15 mars 2023, la commune de Proverville, représentée par Me Weber, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner solidairement, la SARL Dominique Baty, le Cabinet sextant et la SARL Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec0
23 mai 2011
23 mai 2011
Daniel X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200511
2 avril 2009
2 avril 2009
Daniel X... à payer cette somme à la société Assurances générales de France vie, que M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0112JUD005928512
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Imposition of the so-called “dangerous detainee” regime 10.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91754
10 juin 2014
10 juin 2014
G : 14/ 684 Marie-Pierre Danielle X... divorcée Y... C/ Gérard Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100918
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Veuve Louis Y... par Monsieur Daniel Y... de la somme de 53. 354 €, AUX MOTIFS QUE « Monsieur Daniel Y... est débiteur de la somme de 69. 976 € à l'égard de la succession de ses parents au titre de
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel Xc/Madame Ghislaine Y
6253ccf1bd3db21cbdd91c9a
18 novembre 2014
18 novembre 2014
N DOSSIER N 14/ 00027 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel X... c/ Madame Ghislaine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8883e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Suivant jugement du 13 octobre 2004, le tribunal des affaires de sécurité sociale a débouté Mme Danièle Y... de son recours.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b62
8 octobre 1998
8 octobre 1998
La SA TRANS INTER PICK UP (TIP FRANCE) a fait assigner Messieurs Daniel GODEFROY et Giuseppe X... et la société TRASPORTI INTERNAZIONALI PAVESI (TIP ITALIE) devant le tribunal de commerce de Pontoise,
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
Daniel LOUBEYRE Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22c
15 juin 2011
15 juin 2011
C/ Daniel Y...
Source officielleCour d'Appel
Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y
6253c951bd3db21cbdd87ef0
9 janvier 2006
9 janvier 2006
Mais, une auxiliaire de vie, Danielle Q..., qui avait travaillé durant quelques mois au domicile de Daniel C... révélait quelques détails d'une certaine importance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db2c
5 avril 2011
5 avril 2011
En octobre 1995 monsieur Daniel Y... a été désigné délégué syndical au sein de la société par le syndicat agro-alimentaire CFDT.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100143
19 février 2013
19 février 2013
(l'assurée) et la société Daniel Ducret, que cette cession était valable et qu'elle avait été portée à la connaissance de l'assureur cédé le 25 mars 2008, et d'autre part que la société Daniel Ducret en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201453
29 novembre 2018
29 novembre 2018
En conséquence, Daniel X... doit être débouté de sa demande d'annulation de la contrainte du 14 mai 2013 » ; AUX MOTIFS ENCORE QU' « Il pèse sur Daniel X..., en sa qualité d'opposant à la contrainte,
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f6
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Par déclaration du 28 mars 2011, Madame Danièle X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101004
10 septembre 2014
10 septembre 2014
X...ne démontre pas que la CAISSE DE CREDIT MUTUEL ou son employeur ait exploité abusivement cette subordination économique ; que la production par Danielle X...d'un certificat médical du Docteur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a383
22 février 2008
22 février 2008
Daniel C / Y...
Source officiellePage 72 sur 1922
DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre
26/06/2026
Voir →
DANIELOU, Antoine, Marie, François
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/06/2026
Voir →
DANIELOU, Mélanie, GUEGUEN
14/06/2026
Voir →
DANIELOU
09/06/2026
Voir →
DANIELOU CEDRIC
11/05/2026
Voir →