Codes de loi français

Article Cahier des charges

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

La masse totale de gaz contenu dans l'installation étant : a) Supérieure à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée au titre du 1. a A 1 b) Supérieure à 1 t, mais inférieure ou égale à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée

Article Annexe I

réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses, et qui respectent les caractéristiques suivantes : - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1 % en masse

Article 30

La valeur limite d'émission totale est exprimée en poids total de composés organiques par mètre carré de surface revêtue et en masse totale de composés organiques par carrosserie d'automobile revêtue.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Les dispositions suivantes sont applicables pour l'exploitation des avions d'une masse maximale au décollage inférieure à 10 tonnes ou d'une capacité maximale approuvée en sièges passagers inférieure à 20. Pour l'application du point 1.4.

Article Annexe (suite)

Une distance appropriée doit être maintenue entre les surfaces traitées et les masses d'eaux de surface, ainsi que les bordures de la culture.

Article Annexe (suite)

Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques, s'il y a lieu, comme des zones tampons entre les zones traitées et les masses d'eau de surface. Date d'expiration de l'inscription : 31 août 2019.

Article Annexe (Sous-partie B)

La documentation relative à la masse et au centrage telle que prévue dans la sous-partie J ; 7.

Article Annexe I

CONTINUITÉ DE MASSE 4.13.2.a.6 Essai non réalisable Mineure 4.13.2.a.7 Non-conforme Majeure 4.13.3.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe Ib

Réaliser une terre des masses. Les masses sont interconnectées et raccordées à la terre conformément au dossier de chantier et aux préconisations. Réaliser une mise à la terre du neutre sur le réseau.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour dela masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe I

Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages Les produits conditionnés en masse (balle, palette, etc.) forment des îlots limités de la façon suivante : 5.2.

Article 2

Dans ces conditions, le taux de fuite maximal de l'enceinte sera inférieur à 0.3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. L'étanchéité de l'enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée.

Article 214-3.06

Les charges utilisées pour les essais doivent être constituées de masses tarées dont la valeur doit être justifiée avec une précision de ± 2 %. 1.6. Les essais comprennent : - des essais préliminaires de fonctionnement à vide ; 1.7.

Article (suite 10)

OXYDE DE PROPYLÈNE 17 Oxyde de propionyle ANHYDRIDE PROPIONIQUE 17 OXYDE DE PROPYLÈNE 17 1280 Oxyde d'éthyle ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 OXYDE D'ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGES CONTENANT AU PLUS 30% (MASSE

Article Annexe 2

Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

LEGIARTI000030366608

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.